CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
692 résultats pour « pauses quotidiennes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 38
Le directeur anime au quotidien les activités de l'école, prépare et préside les séances du conseil.
Article ANNEXE
Il est à noter que la robotique et les techniques informatiques assistées par ordinateurs (CAO / FAO) vont modifier progressivement l'exercice au quotidien de ce secteur d'activité.
Article L542-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42
décider l'adhésion en son sein de communes ou de leurs groupements situés dans le même département et hors de la zone de proximité définie au 2°, dans la mesure où lesdits communes ou groupements justifient d'être effectivement concernés par la vie quotidienne
Article L1215-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30
multimodaux et des aires de mobilité, notamment en milieu rural, ainsi que le système de transport vers et à partir de ces pôles ou aires ; 3° Les modalités de gestion des situations dégradées afin d'assurer la continuité du service rendu aux usagers au quotidien
Article Annexe 1
Il (elle) accompagne les personnes fragilisées dans les actes essentiels de la vie quotidienne. L'ADVF les assiste pour s'habiller, pour faire leur toilette et pour se déplacer.
Article Annexe III
Inertie quotidienne L'inertie quotidienne est l'inertie utilisée pour calculer l'amortissement des températures intérieures sur une période de vingt-quatre heures.
Assurer l'entretien et le bien-être quotidien des chiens en centre d'éducation. Nourrir, entretenir, nettoyer. Connaître la cynotechnie. S'assurer de la prophylaxie médicale et antiparasitaire.
LEGIARTI000038112856
. - Faciliter au quotidien les parcours de santé S'inscrivent dans ces orientations les actions contribuant à améliorer la prise en charge en équipe de soins et à faciliter les parcours de santé des patients atteints de pathologies pour lesquelles une
Article R425-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 27 > 62
lequel le ministre chargé de la chasse ou le préfet fixe le nombre maximal qu'un chasseur est autorisé à prélever précise, outre la ou les espèces d'animaux concernées, le territoire et la période considérés ainsi que, le cas échéant, les limites quotidienne
Article Annexe VII
Thème 4 : La vie quotidienne et l'alimentation Aucun aliment n'est interdit. Cependant, l'apport du régime alimentaire en vitamine K doit être régulier et sans excès, afin de ne pas perturber l'équilibre de l'INR. 3.
Article 62
Ces services sont accessibles au travers des logiciels utilisés dans leur pratique quotidienne, ce qui évite les doubles saisies et permet de disposer des données à jour nécessaires à l’alimentation de leurs dossiers médicaux.
Article 82
Article 82.3 Missions du CTPPN Le comité est chargé notamment : - de mettre en œuvre le programme de simplifications administratives visant à aider le médecin dans son travail au quotidien en décidant des actions à mener afin d’en assurer la réussite
Article Annexe 8
Le contrôle en service de ces compteurs consiste en l'analyse quotidienne, par le détenteur des compteurs, des informations télérelevées, afin de détecter les anomalies et les dérives éventuelles des compteurs.
Article 9
prévues au b de l'article 1er-1 du décret du 12 mars 1986 susvisé, soit les conditions prévues au b du 3° de l'article 2 du décret n° 2004-1312 du 26 novembre 2004 susvisé ainsi que des entreprises de presse éditrices d'au moins une publication quotidienne
Article 14
Le repos quotidien après la fin du dernier déplacement est garanti au praticien. III. - Déplacement exceptionnel réalisé sans que le praticien soit d'astreinte à domicile : Il ne donne lieu à aucune indemnité forfaitaire d'astreinte.
Article Annexe
Diriger une équipe gros œuvre sur un chantier de bâtiment Préparer et organiser le travail quotidien d'une équipe gros œuvre en intégrant les principes du développement durable. Implanter les éléments de construction gros œuvre.
, technicien de maintenance, pour y remédier ; -participe à la réalisation d'essais et à des études techniques visant à l'amélioration de la qualité et de la productivité ; -participe à la gestion technique et à l'optimisation de la production au quotidien
LEGIARTI000024850727
Il (elle) anime au quotidien une équipe d'une vingtaine de personnes en général. Il (elle) prend en compte les événements, hiérarchise les priorités et gère les aléas. Il (elle) peut réaliser des activités opérationnelles au sein de son unité.
Article L321-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 40
que du développement de transports en commun fonctionnant avec des véhicules propres et à l'aménagement et à l'entretien de pistes cyclables en site propre en revêtement ni cimenté, ni bitumé, permettant le développement de la pratique du vélo du quotidien
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