L'équipe médicale d'une unité de soins intensifs pédiatriques d'hématologie comprend : 1° des médecins spécialisés en pédiatrie ; 2° des médecins spécialisés en hématologie ; 3° en tant que de besoin, des médecins spécialistes nécessaires à la prise

Article 6-1

—

Le médecin chargé de l'instruction peut recourir à l'expertise d'un médecin agréé.

Article 10

—

Le médecin chargé de l'instruction peut recourir à l'expertise d'un médecin agréé.

Article R3413-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 66 > 31

Code de la santé publique

Ne peut être désigné comme médecin relais, pour une personne déterminée, un médecin :

Article D6124-177-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 20

Code de la santé publique

La continuité médicale des soins est assurée par un médecin spécialisé en médecine cardiovasculaire.

Article Annexe 20

—

Engagements du médecin Le médecin s’engage à faire bénéficier ses patients de l’amélioration du tarif de remboursement des soins. Les caisses mettent à disposition de chaque médecin éligible à l’option un état de sa pratique tarifaire.

Article 122-14

—

Le médecin-chef de la police nationale dispose d'une autorité fonctionnelle sur les médecins inspecteurs régionaux en fonction dans les secrétariats généraux pour l'administration de la police.

Article 22

—

résultats au médecin du travail de l'entreprise intervenante et délivre les avis d'aptitude correspondants.

Article 55

—

Le médecin du travail exerce à l'égard de ceux-ci les attributions dévolues au médecin de médecine professionnelle et préventive par le décret du 30 juillet 1987 susvisé, le médecin agréé continuant à exercer les attributions qui lui sont dévolues par

Article R717-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 49 > 22

Code rural (nouveau)

Seul un médecin remplissant l'une des conditions suivantes peut pratiquer la médecine du travail : 1° Remplir les conditions mentionnées à l'article R. 4623-2 du code du travail ; 2° Etre titulaire du diplôme délivré par l'Institut national de médecine

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 73

Arrêté du 25 janvier 1984 concernant l'agrément de personnes et d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

du travail de la région Nord (U.E.R. de médecine), place de Verdun, 59045 LILLE CEDEX.

Article R1424-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 90

Code général des collectivités territoriales

Sous l'autorité du directeur départemental des services d'incendie et de secours, le médecin-chef dirige la sous-direction santé et conseille les autorités des services d'incendie et de secours.

Article L1122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 57

Code de la santé publique

Préalablement à la réalisation d'une recherche impliquant la personne humaine, une information est délivrée à la personne qui y participe par l'investigateur ou par un médecin qui le représente.

Article Annexe

—

Chefs Anatomie 2 3 Cytologie et histologie 2 Anatomie et cytologie pathologiques 1 1 Biophysique et médecine

Article 217-2.02

—

Médecins embarqués. 1.

Article D6124-28-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 85

Code de la santé publique

. - Le médecin coordonnateur de l'unité de réanimation est également le médecin coordonnateur de l'unité de soins intensifs polyvalents du plateau de soins critiques.

Article D723-231

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 39 > 33

Code rural (nouveau)

Les résultats déficitaires constatés pour la médecine du travail sont apurés par imputation sur la réserve de médecine du travail.

Article 43

—

Le médecin traitant et le médecin-conseil procèdent à l'examen spécial du malade en vue de déterminer le traitement spécial dont celui-ci doit faire l'objet.

Article 2

—

Les visites médicales doivent être pratiquées par un médecin titulaire du certificat d'études spéciales de médecine du travail et désigné en accord avec le comité d'entreprise.

Article 1

—

La liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle des études médicales est fixée en fonction de leur groupe d'appartenance comme suit : Groupe I Addictologie.

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