Ils peuvent encadrer des internes notamment dans un cabinet libéral, ou tout autre lieu de stage dans lequel des praticiens exercent des soins extrahospitaliers.

Article Annexe I

—

dédoublée Biotechnologies 2 h 4 h 2 h 4 h Sciences physiques 2 h 4 h 2 h 4 h Sciences de la vie et de la Terre 3,5 h 2,5 h 3,5 h 2,5 h Mathématiques 3,5 h 3 h 3 h 3 h Travaux d'initiative personnelle encadrés

Article CH 17

—

Dès lors, leur capacité doit être inférieure au seuil de classement des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration, encadrées par l'arrêté type 253, rubrique 1430 : dépôts de liquides inflammables.

Article 3

—

sujets d'évaluation Par sujet de 10 € à 32 € Évaluation orale Par heure de 10 € à 40 € Correction de travaux écrits Par document ou copie de 1 € à 6 € Accompagnement pédagogique Accompagnement individualisé, dont tutorat, et encadrement

LEGIARTI000030342233

—

Optimiser l'ensemble des moyens liés à l'activité d'exploitation de transport terrestre Animer et encadrer l'activité du personnel roulant.

Article D742-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 09 > 76

Code rural (nouveau)

L'essai encadré prévu au 1° de l'article L. 323-3-1 du code de la sécurité sociale bénéficie aux salariés et assimilés mentionnés aux articles L. 722-20 et L. 722-24 du présent code selon les modalités prévues aux articles D. 323-6-1 à D. 323-6-7 du code

Article R821-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 81

Code de commerce

programme spécifique mis en œuvre par la Compagnie nationale et les compagnies régionales des commissaires aux comptes ; et 2° La participation volontaire, pour un minimum de vingt heures, à des séminaires de formation, des programmes d'autoformation encadrée

Article 49-1

—

section.

Article R592-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 22

Code de l'environnement

par le responsable de l'activité contrôlée en accord avec l'autorité, dans les conditions fixées à la sous-section 2 de la présente section.

Article Annexe

—

SECTION/SOUS-SECTION/TITRE/OPTION/COLLÈGE

Article L1441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 23

Code du travail

la section de même nature de l'un des conseils de prud'hommes limitrophes.

Article 6-3

—

Dans chaque section du Comité national de la recherche scientifique, il est constitué un bureau qui comprend, outre le président de la section, quatre membres de celle-ci, dont l'un exerce les fonctions de secrétaire scientifique de la section.

Article R123-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 03

Code de justice administrative

Le vice-président du Conseil d'Etat peut décider que les textes dont les parties sont divisibles et relèvent de la compétence de plusieurs sections sont examinés conjointement par ces sections, chacune pour ce qui la concerne, sous la coordination de

Article R142-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 44

Code des juridictions financières

Le président de la chambre du contentieux fixe le rôle des audiences de la formation plénière et des sections, après avis du ministère public.

Article 1

—

à la nutrition entérale à domicile, y compris les nutriments (titre Ier, chapitre 1er, section 5, sous-section 2) ; - prestations relatives à la perfusion à domicile (titre Ier, chapitre 1er, section 2) ; - prothèses oculaires et faciales en cas de facturation

Article 5

—

2 du chapitre III du même titre, de la sous-section 1 et du paragraphe 2 de cette même sous-section par le I de l'article 2 du présent décret ; 3° La modification des articles R. 613-10 à R. 613-12, R. 613-14, R. 613-16 et R. 613-23 du même code par

Article 2

—

La répartition des emplois à pourvoir par section du Conseil national des astronomes et physiciens (CNAP), section astronomie, section terre interne, section surfaces continentales, océan, atmosphère ainsi que leurs caractéristiques font l'objet d'une

Article R145-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 62 > 83

Code de la sécurité sociale

Les articles R. 731-1 et R. 731-2 du code de justice administrative relatifs à la tenue de l'audience et au délibéré sont applicables devant les sections des assurances sociales des chambres disciplinaires de première instance des ordres intéressés, les

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