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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
889 résultats pour « Claire PEROUX »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 32
(1) Cette valeur limite ne s'applique pas si pour au moins 80 % du flux d'AOX, les substances organochlorées composant le mélange sont clairement
Article 221-II-1/03-10
sont remplies s'il est satisfait aux règles de construction applicables établies par une société de classification habilitée conformément aux dispositions de la division 140 du présent règlement. 4 Un dossier de construction du navire indiquant clairement
Article 19
fonctionnement de la qualification, avec l'indication des noms, qualités et activités professionnelles de ses membres ; f) Les procédures générales de qualification et de contrôle ; g) Les prévisions des dépenses et ressources financières, faisant apparaître clairement
Article 22
. - sont étanches aux produits susceptibles d'être retenus ; La position ouverte ou fermée de ces dispositifs est clairement identifiable sans avoir à pénétrer dans la rétention. - le volume des eaux d'extinction.
Article Annexe VII
L'enseignement doit donner à tous une compétence d'expression claire, structurée et conforme à un modèle reconnu dans le ou les pays où la langue est naturelle. - à l'oral, le développement de la compétence de prise de parole en continu en langue étrangère
Article Annexe 1
Il doit être tenu d'une manière claire et ordonnée, permettant d'appréhender rapidement l'historique de l'état de santé de chacun des animaux ou des groupes d'animaux hébergés.
Article 223-12
des modalités de l'exercice des droits de vote agissent indépendamment ; 3° Si elle est un client de la société de gestion ou du prestataire ou détient une participation dans les actifs gérés par ce dernier, il existe un mandat écrit établissant clairement
Article Annexe III
Etre capable de s'exprimer oralement clairement et de façon adaptée à son public. Former les familles d'accueil aux gestes techniques. Etre capable de conduire des séances pratiques d'apprentissage.
LEGIARTI000027521443
640000212 Aquitaine SA polyclinique Côte Basque sud 640000360 Aquitaine SAS Capio Bayonne 640012209 Aquitaine CH de Pau 640781290 Basse-Normandie CH de Bayeux 140000092 Franche-Comté CHU de Besançon 250000015 Guadeloupe SARL clinique Les Eaux claires
Article L22-10-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 28
Elle est présentée de manière claire et compréhensible au sein du rapport sur le gouvernement d'entreprise mentionné au dernier alinéa de l'article L. 225-68.
Article A132-5-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 41
Le tableau distingue clairement la part de la valeur de transfert au titre de la provision de diversification et de la provision mathématique des engagements donnant lieu à une provision de diversification et celle, le cas échéant, au titre de la provision
Article D361-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 96
Elle peut avoir été souscrite selon des modalités définies par un contrat cadre collectif, dès lors que les garanties et la prime afférente de chaque exploitant sont clairement identifiées, que le montant de la prime est acquitté par chaque exploitant
Article R5213-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 71
La publicité auprès du public pour un dispositif médical : 1° Est conçue de telle sorte que le caractère publicitaire du message soit évident et que le produit soit clairement identifié comme dispositif médical ; 2° Précise la date à laquelle elle a
Article 223 a-III/03
Le dispositif de communication avec le public doit être protégé contre les utilisations non autorisées et pouvoir être entendu clairement au-dessus du bruit ambiant dans tous les locaux prescrits au paragraphe 2.2. ; il doit être muni d'une fonction de
Article ANNEXE 230-4.A.1
Les tuyaux nécessaires pour amener l'agent d'extinction dans les locaux protégés doivent être munis de sectionnements de commande sur lesquels les locaux où aboutissent les tuyaux sont clairement indiqués.
Article Annexe
Oman 1 an PAYS VILLE TEMPS de séjour Ouganda 1 an Ouzbékistan 2 ans Pakistan 1 an Panama 1 an Papouasie- Nouvelle-Guinée 1 an Paraguay 1 an Pays-Bas 3 ans Pérou
LEGIARTI000029508622
Stavanger) 1,42 % NOUVELLE-ZÉLANDE 2,77 % OMAN - 0,76 % OUGANDA - 1,66 % OUZBÉKISTAN - 0,86 % PAKISTAN (autres villes) 5,24 % PAKISTAN (Karachi) 5,24 % PANAMA - 0,29 % PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE -2,25 % PARAGUAY 1,00 % PAYS-BAS 0,47 % PÉROU
Article Annexe I (suite)
- La demande du client est clairement identifiée. S1 S2 S3 S4 S5 S6 C5.2 : Proposer et conseiller des choix de réalisation - En entreprise - La communication est claire et précise. C5.3 : Participer à l'animation.
Article Annexe I
Saint-Brieuc 220996 Argo II Arcachon D29498 Aries Le Havre 309359 Aventure Marseille 310051 Brefort Cherbourg 231939 Calypso Toulon C62947 Cap Cépet Toulon B22166 C Hoarzadenn Auray 228556 Cactus Brest 153512 Chat-Pard Nantes E60613 Claire
LEGIARTI000031825496
Présentation et bonne information Présentation structurée selon les règles de tenue définies dans les référentiels Les éléments comptabilisés sont décrits de manière claire, intelligible et lisible, appuyés par des documents et pièces archivés et accessibles
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