5 CTT Franche-Comté Territorial 6 CTT Meurthe-et-Moselle/Meuse/Vosges Territorial 6 CTT Alsace Territorial 6 CTT Moselle Territorial 5 CTT Pas-de-Calais Territorial 7 CTT Somme/Asine Territorial 6 CTT Nord Territorial 8 CTT Haute-Normandie

Article 1

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d'industrie de Paris (CCIP) - ESCP Europe I Manager des opérations logistiques internationales 311 5 ans Groupe Promotrans I Manager achats et supply chain 312t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) territoriale Portes de Normandie-Institut

Article Annexe

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Romainville. 74 Parcelle de 4 336 m2 du sol d'un ancien atelier du réseau métropolitain (objet d'un bail à construction [80 logements sociaux] consenti par le STIF expirant le 19 juillet 2057) : 71 à 77, boulevard du Général-Leclerc, 6 et 8, rue Normandie-Niémen

Article Annexe

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Parc naturel régional Normandie-Maine. Valorisation du thème de la peinture dans une démarche de développement touristique durable. Département du Pas-de-Calais Agence de développement du pays des 7 Vallées.

Article Annexe

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Bouches-du-Rhône.. 013200 Chargé de la recette des finances d'Arles. 013900 Chargé de la recette des finances de Marseille. 014000 Chargé du contrôle financier pour la région Basse-Normandie

LEGIARTI000034796785

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HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE LA BAIE DE SOMME 800000507 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL Martinique 970202156 HOPITAL DU MARIN 970200036 HOPITAL DU MARIN 970202164 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ESPRIT 970200044 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ESPRIT Normandie

Article Annexe II

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304 4 642 4 002 1 691 1 391 1 102 30 809 FR000000000000252 DRESSER RAND SA DRESSER RAND SA 2 289 2 048 1 814 1 587 1 368 1 155 948 - 11 209 FR000000000000253 TotalEnergies Raffinage France Raffinerie de Normandie

Article (21 à 29)

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D 181 DANGU D 14 bis GISORS 27 D 181 D 6015 VERNON D 10 DANGU 27 Boulevard du 14 juillet Boulevard Allende Boulevard des Cités-Unies N 13 EVREUX Boulevard Gambetta Boulevard de Normandie

Article Annexe

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fédérations départementales, par leur circonscription électorale à raison de : deux membres pour la circonscription électorale n° 1 (Ile-de-France, Saint-Pierre-et-Miquelon), trois membres pour la circonscription électorale n° 2 (Hauts-de-France, Normandie

Article Annexe

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RÉGION BASSE-NORMANDIE Zone d'emploi de Vire (94 communes) Barenton ; La Bazoge ; Beauficel ; Beaulieu ; Beaumesnil ; Bellefontaine ; Le Bény-Bocage ; Bion ; Boisyvon ; Brouains ; Burcy ; Bures-les-Monts ; Campagnolles ; Campeaux ; Carville ; Champ-du-Boult

LEGIARTI000046494610

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social d'administration de la DRFIP d'Ile-de-France et du département de Paris Directeur régional des finances publiques Direction régionale des finances publiques 51,49 48,51 10 10 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DRFIP de Normandie

LEGIARTI000026790498

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LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN SEINE NORMANDIE MENTIONNÉE AU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT BASSIN HYDROGRAPHIQUE CODE HYDRO NOM DU COURS D'EAU PORTION CLASSÉE BAIE DU MONT St MICHEL I7719000 L'Allemagne Du pont

LEGIARTI000026790432

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LISTE DES COURS D'EAU DU BASSIN SEINE-NORMANDIE MENTIONNÉE AU 1° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT BASSIN CODE HYDRO NOM PORTION CLASSÉE BAIE DU MONT ST MICHEL I9280600 L'Oir Du point géographique : Pont de la RD 999

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