Codes de loi français

Article Annexe V

FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000644260 JEAN PAUL 2 BL FRA000644544 JEAN PIERRE ET CEDRI BL FRA000644770 DESIRE CN FRA000645006 JULIE FRANÇOIS

Article 221-V/32

VENT NW, FORCE 9, FORTS GRAINS. FORTE HOULE DE L'EST. ROUTE 067, 5 NŒUDS. TTT TEMPÊTE. LES APPARENCES INDIQUENT L'APPROCHE D'UN OURAGAN. 1300 UTC. 14 SEPTEMBRE. 2200N, 7236W. BAROMÈTRE CORRIGÉ 29, 64 POUCES, TENDANCE A LA BAISSE 0,015 POUCE.

Article 1

traverser un arrêt-barrage d'isolement ; - section isolée de quartier : section isolée contenant au moins un chantier d'abattage au charbon ou un chantier de creusement de voie en veine ; - arrêt-barrage d'isolement : arrêt-barrage concentré à très forte

Article 10 A

Au cas où il n'aurait pu être pourvu à aucun siège, ou s'il reste des sièges à pourvoir, les sièges restants sont attribués sur la base de la plus forte moyenne.

Article Annexe III

I - L'Europe et le monde au début du XVIIIème siècle (environ 25 % du temps consacré à l'histoire) Thème 3 - Les traites négrières et l'esclavage L'histoire des Drom est fortement marquée par la traite et l'esclavage.

Article Annexe

FRANCOIS MITTERRAND Par le Président de la République: Le Premier ministre, Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, ROLAND DUMAS (1) Le présent accord est entré en vigueur le 1er mars 1991.

Article Annexe IV

VIRGULE CN FRA000640670 GRANDE HERMINE SM FRA000642584 ANNE SOPHIE PAULINE CN FRA000663223 L'ILE MAURICE BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS

Article 1

, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Brest, Caen, Ouistreham, Calais, Calvi, Cannes, Cherbourg-Octeville, Concarneau, Dégrad des Cannes (port de) (Remire-Montjoly) (Guyane française), Dieppe, Douarnenez, Dunkerque, Fécamp, Flammanville (port de Diélette), Fort-de-France

Article 18

d'entrée en vigueur de la présente ordonnance, ont déjà fait l'objet d'une déclaration d'ouverture, les établissements procèdent à l'ajout des noms des mandataires et bénéficiaires effectifs de personnes morales ainsi qu'aux déclarations de coffres forts

Article 17

dehors d'une section isolée de quartier : - voies équipées d'un convoyeur transportant du charbon ; - accès aux ouvrages particuliers susceptibles de provoquer d'importantes émissions de poussières, tels que : silos, trémies de chargement, voies à forte

Article 3

Toutefois, sont également classés en catégorie C les locaux " à occupation discontinue " mais dont la température ne peut avoir que de faibles variations : - soit du fait de l'inertie thermique de la construction ; il s'agit des locaux d'inertie " forte

Article 34

Les sièges de représentants titulaires restant éventuellement à pourvoir sont attribués suivant la règle de la plus forte moyenne.

Article R112-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 30

Cette répartition s'effectue suivant le système de la plus forte moyenne.

Article R571-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 33 > 28

d'arrivée, en dehors de l'escale, sont confondus, l'escale s'entendant comme le temps passé au sol par l'aéronef ; -essai moteur : toute mise en marche du groupe motopropulseur dont l'objectif n'est pas d'entreprendre un vol. 2° Constituent des zones à forte

Article L3231-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 31

construction de logements ; – soient situées dans des communes appartenant à une zone d'urbanisation continue de plus de 50 000 habitants telle que définie à l'article 232 du code général des impôts ou dans des communes de plus de 15 000 habitants en forte

Article L4253-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 30

construction de logements ; – soient situées dans des communes appartenant à une zone d'urbanisation continue de plus de 50 000 habitants telle que définie à l'article 232 du code général des impôts ou dans des communes de plus de 15 000 habitants en forte

Article L4031-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 93 > 11

Les membres des unions régionales des professionnels de santé sont élus, pour une durée fixée par décret, par les professionnels de santé en activité exerçant à titre libéral dans le régime conventionnel, au scrutin de liste proportionnel à la plus forte

Article L225-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 05

A moins que les statuts ne prévoient une majorité plus forte, les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Article R231-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 72 > 82

et des commissions spécialisées a lieu, pour chacune des catégories mentionnées aux articles R. 231-4 et R. 231-6 au scrutin proportionnel, avec possibilité de listes incomplètes et répartition des sièges restant à pourvoir selon le système du plus fort