Marcel X... et Mme Sylvie X...

Jean-Philippe XP..., à Mme Marcel XJ..., à M. XD..., à Mme Lucette XB..., à MM. Constant U..., René K..., Marcel J..., à M. et Mme Etienne YC..., à Mme Claude XG..., à MM.

Roger BERNARD, Pierre Z..., Léopol A..., Alexandre C..., Marcel C..., Pierre C..., Roger D..., Thierry K..., René J..., Robert H..., Marcel I..., Jacques G..., de Mme veuve Carmen G..., de MM.

Monsieur Marcel X... né le 18 Février 1932 à PRUILLE LE CHETIF (72) ...-72700 PRUILLE LE CHETIF Monsieur Pierre X...

Marcel X... était propriétaire à Orléansville Algérie ; 2° rejette la demande présentée par M.

APPELANTE Madame [Z] [U], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Christine D'ARRIGO, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL SANTONS MARCEL CARBONEL, demeurant [Adresse 1] représentée

Z..., qui l'avait traité de " gros con " devant deux témoins et qui ne lui disait plus bonjour depuis plus d'un an ; -le dédain avec lequel Marcel Z... l'avait regardé la veille des faits, alors qu'une

excès de pouvoir l’arrêté du 29 avril 2024 par lequel le maire de la commune des Andelys s’est opposé à la déclaration de travaux portant sur un changement de destination d’un local situé au 38 rue Marcel

, dont les bureaux sont 5, place Félix Eboué à Caen (Calvados), 2) de M. le procureur général près la cour d'appel de Caen, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

Marcel X... C/ Mme Noëlle Y... épouse X... M. Nadine X...

Marcel X..., demeurant ... ; M.

, avocat au barreau de BASTIA, INTIMES : Mlle Marcelle X...

La préfète de l'Isère ne peut utilement faire valoir pour écarter la présomption d'urgence la circonstance que les intéressés seront reçus 57 jours plus tard.

lourds que l'air prévoient l'installation d'orifices d'aération à proximité du sol, cette position de l'orifice d'aération eût été en l'espèce inefficace dès lors que l'oxyde de carbone, plus léger que

B n'a pas été remise en cause lors de son placement auprès des services de l'aide sociale à l'enfance.

*1DE/06/40/31/92* LRAR: -SARL MARCEL Copies: -TPG -SELARL AJRS en la personne de Me Catherine Poli - SELARL ATHENA en la personne de Me Camille Steiner -Parquet R.G. : 2025021673 P.C. : P202501323 REPUBLIQUE

-1-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 314 sise 4 rue Marcel

-1-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 114 sise 3 rue Marcel