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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2505643_20251127
27 novembre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2204209_20231208
8 décembre 2023
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2206135_20240627
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.
DTA_2405597_20260312
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Djemaoun, représentant le requérant.
DTA_2408443_20251218
18 décembre 2025
DTA_2411143_20250327
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2411402_20250327
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 1-9
67061e0afde28ee420710f6d
8 octobre 2024
L'appel formé par la société Marenco Construzioni était déclaré caduque.
12ème chambre, éloignement
DTA_2509279_20250722
22 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, magistrate désignée ; - les observations de Me Larose, représentant le requérant, présent et assisté par M.
DTA_2303818_20260409
9 avril 2026
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2407969_20250626
26 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2208702_20220701
1 juillet 2022
A N'Kumu Malenga, enregistrées les 4 et 5 juin 2022 dans ce tribunal. Par ces requêtes, M.
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008152075
8 décembre 2000
MAKONGO Y...
DTA_2405614_20260312
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
DTA_2405657_20260312
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2607309_20260505
5 mai 2026
La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative
comm
61372302cd580146774044bf
7 avril 1998
(les acquéreurs) la totalité des parts sociales de la société à responsabilité limitée "Little Masséna" dont l'objet est l'exploitation d'un hôtel meublé; que les acquéreurs ont assigné les vendeurs
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304808_20231204
4 décembre 2023
2023 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne a rejeté la demande de dérogation pour l'entrée en classe de sixième dans le collège de Toulouse Marengo
Chambre 1-11 référés
679336b6cc9763289b72515c
23 janvier 2025
La Compagnie Méditerranéenne des Cafés MALONGO (ci-après dénommée CMC MALONGO) l'a fait assigner devant le tribunal de commerce de Grasse par acte du 22 janvier 2024 après qu'il a dénoncé la convention
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301790_20231019
19 octobre 2023
Par un acte du 11 octobre 2023, la société par actions simplifiée Centrale Photovoltaïque de Massangis 1 a déclaré se désister de sa requête.
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