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1 420 résultats pour « Matouandou-Massengo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2505643_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204209_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206135_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2405597_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Djemaoun, représentant le requérant.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2408443_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411143_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411402_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67061e0afde28ee420710f6d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L'appel formé par la société Marenco Construzioni était déclaré caduque.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2509279_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, magistrate désignée ; - les observations de Me Larose, représentant le requérant, présent et assisté par M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303818_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2407969_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Délibéré après l'audience du 5 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2208702_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

A N'Kumu Malenga, enregistrées les 4 et 5 juin 2022 dans ce tribunal. Par ces requêtes, M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008152075

Admin. suprême

8 décembre 2000

8 décembre 2000

MAKONGO Y...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2405614_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2405657_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2607309_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative

Source officielle
CC

comm

61372302cd580146774044bf

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

(les acquéreurs) la totalité des parts sociales de la société à responsabilité limitée "Little Masséna" dont l'objet est l'exploitation d'un hôtel meublé; que les acquéreurs ont assigné les vendeurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304808_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

2023 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Garonne a rejeté la demande de dérogation pour l'entrée en classe de sixième dans le collège de Toulouse Marengo

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

679336b6cc9763289b72515c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Compagnie Méditerranéenne des Cafés MALONGO (ci-après dénommée CMC MALONGO) l'a fait assigner devant le tribunal de commerce de Grasse par acte du 22 janvier 2024 après qu'il a dénoncé la convention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2301790_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par un acte du 11 octobre 2023, la société par actions simplifiée Centrale Photovoltaïque de Massangis 1 a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle

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