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1 296 résultats pour « Trigon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61627766a2bc6369e8386c47

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Signé par Madame Myriam LALOUBERE, Conseillère, faisant fonction de Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY , greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cada

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Intimé, non appelant, cité à l'étude de l'huissier le 14 octobre 2008 (AR signé le 29 octobre 2008), présent, assisté de Maître TRION, avocat au barreau de PERIGUEUX.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f44c6bcdc6046d472f46fa

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2402320_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

B..., représentée par Me Trigon (Selarl Hestee avocat), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune de Firminy à lui verser la somme de 5 916 euros au titre

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a93

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

factures impayées lui seraient révélées par l'URSSAF (4ème trimestre), France Telecom, les Editions Législatives ; qu'il connaissait seulement, à ses dires une facture de 42 895,01 francs émise par La Tribune

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6448c0825ca6d8d0f8ef67f9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

E] [R] demeurant [Adresse 2] Absente, Demanderesse au recours contre une décision rendue le 29 mars 2022 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 3], ET : Maître Nadège TRION

Source officielle
CC

soc

6137229ecd580146773ff2c5

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

résultant d'une décision ayant acquis l'autorité de la chose jugée; que l'expert conclut à ce que Mme X... pourrait prétendre à un rappel d'intéressement pour les deux supports "Cadres et Maîtrise" et "Tribune

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008078622

Admin. suprême

2 juillet 1999

2 juillet 1999

X..., 34, Place Triton à Villiers-sur-Marne (94350) ; M.

Source officielle
TJ

TPRX Sélestat

69deab74cdc6046d473edee4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Vincent TRIDON, Greffier : Sophie ZUGER DÉBATS : A l'audience publique du lundi 09 février 2026.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61624d67ed30a8f5617382cd

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162740e7705f25f43644068

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61627b5a92e3db741f8570dc

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Gwenael TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0d20c25a97f0381f4be2

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0df4c25a97f0381f50b7

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e18c25a97f0381f521a

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDEc/SARL APPUI VITI 33

615e0e6ec25a97f0381f5671

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e6ec25a97f0381f5674

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6160964541ad74d62c18185a

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616243bc1217cad6c01648ff

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

BANQUE DE FRANCEc/CHSCT BANQUE DE FRANCE AQUITAINE

60376038d861133d87439cd0

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

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