CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 016 résultats pour « avenant ouvrier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000038454740

—

9 avril 2019

9 avril 2019

AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL PERSONNEL OUVRIER SEDENTAIRE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045413087

—

4 mars 2022

4 mars 2022

Avenant n°2 à l'accord ARTT du 29/05/2000 - Personnel Ouvrier - Employé

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048575225

—

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Avenant N°1 à Accord sur la classification des emplois des salariés relevant des catégories Ouvrier et Employé

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052178895

—

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Avenant à l'accord d'entreprise relaitif au régime de prévoyance complémentaire au profit du personnel Ouvriers et Employés

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000029563143

—

—

—

Avenant n° 54 du 14 mai 2014 relatif au régime de prévoyance des ouvriers et à l'annexe III

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000025634128

—

—

—

Avenant du 22 décembre 2011 relatif aux salaires et aux primes des ouvriers des travaux de voies ferrées

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005666043

—

—

—

SALAIRES ouvriers indépendants, équipes de tournage (35 heures) Avenant du 20 décembre 2001

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005678436

—

—

—

Annexe Ouvriers, C 10 Indemnisation des petits déplacements Avenant 77 du 17 novembre 1977

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660132

—

—

—

SALAIRES ouvriers, employés, agents de maîtrise et cadres Avenant n° 10 du 22 décembre 1998

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005666049

—

—

—

SALAIRES ouvriers indépendants, équipes de tournage (39 heures) Avenant du 27 juin 2002

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005666060

—

—

—

SALAIRES ouvriers indépendants, équipes de tournage (39 heures) Avenant du 23 décembre 2003

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005685094

—

—

—

ANNEXE 1 ouvriers annexe Rémunération de l'apprenti Avenant n° 42 du 1 avril 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005666045

—

—

—

SALAIRES ouvriers indépendants, équipes de tournage (39 heures) Avenant du 20 décembre 2001

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660815

—

—

—

Avenant n° 28 annexe I du 28 juin 1996 relatif aux salaires des ouvriers et ETAM

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005686204

—

—

—

ANNEXE CATÉGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 3 du 4 octobre 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005686206

—

—

—

ANNEXE CATEGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 5 du 17 décembre 1990

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005686198

—

—

—

ANNEXE CATÉGORIELLE OUVRIERS ANNEXE II SALAIRES Avenant n° 1 du 22 février 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000017842796

—

—

—

Avenant n° 48 du 2 mai 2007 portant modification du champ d'application territorial (ouvriers)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005679220

—

—

—

Annexe I SALAIRES OUVRIERS frais de déplacement Avenant n° 40 du 7 juillet 1999

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005688179

—

—

—

CLASSIFICATION OUVRIERS, EMPLOYÉS, AGENTS DE MAÎTRISE ET TECHNICIENS Avenant n° 40 du 23 septembre 1983

Source officielle

Page 27 sur 501

← PrécédentSuivant →