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729 résultats pour « emplacements »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI
Les coins du dallage sont orientés vers les projections verticales des emplacements des points de mesures 2, 4, 6 et 8.
Article Annexe II
l'installation, pour le patient et pour les professionnels Connaissances des différents types de drainages : principes, risques, spécificités, indications, localisations Risques liés à la mise en place d'un drainage en fonction de son type et de son emplacement
Article 228-4.22
dispositif d'alarme pour indiquer tout défaut de fonctionnement auquel il doit être remédié. 2.1 Le dispositif doit être capable de déclencher une alarme sonore dans les locaux de machines et doit indiquer par des signaux lumineux distincts, à un emplacement
produits susceptibles de dégager des poussières inflammables, mesures organisationnelles) Article 8 (localisation des risques) I de l'article 14 : alinéas 2 (moyen d'alerte des services de secours), 9 (extincteurs) et 12 (matérialisation des emplacements
Article R515-77
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 68 > 57
, qui est publié en caractères apparents, précise : a) La ou les décisions pouvant être adoptées au terme de la procédure de mise à disposition du public et l'autorité compétente pour les prendre ; b) La nature de l'installation concernée, son emplacement
Article Appendice
différents dans les limites de la dérive due au courant ; 4.1.4. la sonde de la houle la plus proche du générateur de houle devrait être placée à l'endroit où se trouve le modèle au début de l'essai ; 4.1.5. pour les trois emplacements, les valeurs Hs
Article M 20
caisses de deux unités de passage et les sorties réglementaires, réparties sur toutes les façades, peuvent être obturées par des dispositifs escamotables sous une simple poussée ; L'obligation de stocker les chariots, avant et après emploi, en des emplacements
Article 228-4.23
. ; et 3.4 les tableaux d'alarme ainsi que les instruments destinés à indiquer les défaillances ayant déclenché une alarme doivent être installés, quand ils sont nécessaires, à un emplacement central approprié. 4.
Article 24
prévu à l'article L. 731-1 du code de la construction et de l'habitation ainsi que ses modalités de réalisation ; h) L'autorisation permanente accordée à la police municipale de pénétrer dans les parties communes ; i) La décision d'équiper les emplacements
Article 5
différents éléments mécaniques, en particulier des arbres et des outils, et représentant les protecteurs et dispositifs de sécurité ; 4°) Un ou plusieurs plans matérialisant la disposition et la réalisation des organes de service ainsi que leur emplacement
Article 211-2.05
Le procès-verbal de l'expérience de stabilité, signé par le responsable, et visé par le représentant du centre de sécurité, doit au minimum faire apparaître les éléments suivants : - emplacement des échelles de tirant d'eau par rapport aux couples de
Article 221-II-1/30
Les alarmes prescrites au présent paragraphe doivent être des alarmes à la fois sonores et visuelles installées dans le local des machines principales ou au local de commande habituel des machines principales, en un emplacement d'où elles peuvent être
Article EL 5
. - Dans les emplacements hors d'atteinte du public et à l'abri de toute dégradation mécanique, les canalisations fixes peuvent être constituées de conducteurs isolés posés sur isolateurs, au sens de la norme en vigueur.
Article 226-2.16
Normalement, chaque décharge indépendante doit être munie d'un clapet automatique de non-retour avec un moyen de fermeture direct manœuvrable d'un emplacement rapidement accessible.
Article 25
d'introduire une action judiciaire contre le syndic en réparation du préjudice subi par le syndicat des copropriétaires ; j) L'installation ou la modification des installations électriques intérieures ou extérieures permettant l'alimentation des emplacements
Article R*421-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 53
hébergement léger prévu par l'article L. 325-1 du code du tourisme ; e) Le réaménagement d'un terrain de camping ou d'un parc résidentiel de loisirs existant, lorsque ce réaménagement a pour objet ou pour effet d'augmenter de plus de 10 % le nombre des emplacements
Article Annexe VII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 81
L'exécution du chargement, du calage et de l'arrimage, incluant le sanglage, est effectuée par le transporteur qui en assume la responsabilité, sur un emplacement désigné par le donneur d'ordre et accessible au véhicule transporteur.
Article 223 a-II-2/32
qui sont aménagées dans les entourages d'escaliers, dans les cloisons de tranche verticale principale et dans les entourages de cuisines doivent être à fermeture automatique et pouvoir être fermées depuis un poste de sécurité central et depuis un emplacement
Article 223 a-II-1/31
des appareils à gouverner : 4.1. doivent être conçus de manière à se remettre automatiquement en marche lorsque l'alimentation en énergie est rétablie après une panne de cette alimentation ; et 4.2. doivent pouvoir être mis en marche à partir d'un emplacement
Article Annexe
Les réservoirs aériens doivent être amarrés s'ils se trouvent sur un emplacement susceptible d'être inondé. Les réservoirs enterrés doivent toujours être amarrés.
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