Codes de loi français
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5 743 résultats pour « epreuve de dépistage de l'imprégation alcoolique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IV
B. - Epreuve d'admission Seconde épreuve d'admission du concours externe du CAPLP de lettres-histoire et géographie, dans la valence (lettres ou histoire et géographie) n'ayant pas fait l'objet de l'épreuve écrite d'admissibilité (coefficient 1).
Article Annexe I
± 3 Numérotation Pièces 1 000 € en or qualité Belle Epreuve. 65 Or 999,9 Minimum 311 ± 3 Lisse Pièces 1 000 € en or europa qualité Belle Epreuve. 65 Or 999,9 Minimum 311 ± 3 Numérotation Pièces 500 € en or qualité Belle Epreuve. 50 Or 999,9 Minimum
Article 2
Le concours externe prévu à l'article 5 du décret du 19 mars 1998 précité comporte les épreuves d'admissibilité et les épreuves d'admission suivantes : A.
Article 22
La nature, la durée et les coefficients des épreuves sont donnés dans le tableau ci-après : NATURE DES ÉPREUVES DURÉE COEFFICIENT Epreuves écrites Rapport 4 heures 2 Calculs de chargement 2 heures 2 Machines et
Article 3
" : la répression de l'ivresse publique, l'interdiction des " open bars ", la réglementation des " happy hours " ; ― la protection des mineurs contre le risque " alcool " : l'interdiction de vente et d'offre de boissons alcooliques aux mineurs et les
Article 3
Le concours comporte des épreuves écrites et des épreuves orales.
Article 4
Le concours comporte des épreuves écrites et des épreuves orales.
Article Annexe III
PROGRAMME DES ÉPREUVES SPORTIVES Programme des épreuves sportives
Article Annexe IIb
Mode Durée Mode Durée Mode E1 : Épreuve scientifique 3 Sous-épreuve E11 : Mathématiques U11 1.5 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 1.5
Article 2
Dans chaque spécialité, les concours, externe et interne, comportent deux épreuves écrites, une épreuve pratique et une épreuve orale d'admission. Ces épreuves sont communes au concours externe et au concours interne.
Article 1
L'examen pour l'obtention du brevet d'officier mécanicien de 3e classe de la marine marchande comporte des épreuves écrites, des épreuves pratiques et d'application et des épreuves orales, notées de 0 à 20.
Article 4
L'examen professionnel spécifique de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile comporte une épreuve écrite obligatoire d'admissibilité et deux épreuves orales obligatoires d'admission.
Article R625-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 26
La réussite à l'épreuve ou aux épreuves organisées par l'autorité administrative donne lieu à la délivrance au candidat d'un document attestant de cette réussite.
Article 4
Le concours interne comporte les épreuves d'admissibilité et d'admission suivantes : I. - Epreuves écrites d'admissibilité : Epreuve n° 1. - Rédaction d'une note ou d'un rapport, à l'aide d'éléments administratifs ou techniques (durée : 2 h 30 ; coefficient
Article 2
Le concours de graveur des Monnaies et médailles comporte les épreuves suivantes : I. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve écrite n° 1 (durée : deux heures ; coefficient 3) : composition française ayant trait au domaine artistique de la gravure
Article 14
II. - Les épreuves d'admission comprennent : 1° Des épreuves orales : - un entretien d'aptitude générale et de motivation.
Article Annexe IIb
Mode Durée Mode Durée Mode E1-Épreuve scientifique et technique U. 1 5 E11-Sous-épreuve de technologie U11 2 CCF écrit (1) Ponctuel, écrit 1 h (1) CCF écrit (1) E12-Sous-épreuve de sciences
Article 14
Les épreuves des concours externes et internes sont notées de zéro à vingt.
Article 17
La deuxième épreuve d'admission du concours externe et la première épreuve d'admission du concours interne sont notées par cinq membres du jury, dont le président.
Article 3
écrites d'admissibilité et les épreuves orales d'admission suivantes : 1.
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