. - Dans le cas d'un refroidissement en circuit ouvert ou semi-ouvert, le préfet peut autoriser, pour le rejet de ces eaux, une limite supérieure de pH plus élevée, en fonction de la conception des circuits et des conditions locales, notamment du pH du

Article 10

—

et les centres de gestion de la fonction publique territoriale organisent les concours et examens professionnels prévus aux articles L. 325-1, L. 522-24 et L. 523-1 du code général de la fonction publique respectivement pour le cadre d'emplois de conception

Article D381-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 83

Code de la construction et de l'habitation

L'offre technique, intégrée au service de tiers-financement, comprend au minimum les prestations suivantes : 1° La conception du programme des travaux mentionnés à l'article D. 381-10 réalisé sur la base d'un audit énergétique ; 2° L'estimation des économies

Article L593-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 78

Code de l'environnement

Pour protéger les intérêts mentionnés à l'article L. 593-1, la conception, la construction, le fonctionnement, la mise à l'arrêt définitif et le démantèlement des installations nucléaires de base ainsi que la fermeture, l'entretien et la surveillance

Article L123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 78

Code de la construction et de l'habitation

En matière de performance énergétique, l'impropriété à la destination, mentionnée à l'article 1792 du code civil, ne peut être retenue qu'en cas de dommages résultant d'un défaut lié aux produits, à la conception ou à la mise en œuvre de l'ouvrage, de

Article R593-62-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 20

Code de l'environnement

L'exploitant de réacteurs électronucléaires de conception similaire peut réaliser une partie de leur réexamen périodique de manière commune.

Article 3

—

L'audit en phase de conception est réalisé au moment des études préalables à l'enquête publique.

Article Annexe II c

—

2 CCF 2 situations d'évaluation CCF 2 situations d'évaluation écrite 2 h Sous-épreuve E32 : sciences physiques et chimiques appliquées U32 2 CCF 2 situations d'évaluation CCF 2 situations d'évaluation écrite 2 h E4 - Conception

Article 12

—

La vérification primitive d'un compteur combiné composé exclusivement de sous-ensembles conformes à un certificat d'examen de type, à un certificat d'examen CE ou UE de type ou à un certificat d'examen CE ou UE de la conception porte sur chacun des sous-ensembles

Article 229-V.08

—

Agencement de la passerelle de navigation La conception de la passerelle, la conception et l'agencement des systèmes et du matériel de navigation à la passerelle, ainsi que les procédures à suivre à la passerelle (12), doivent avoir pour but de : 1 faciliter

Article 1

—

La conception, la production et la diffusion des statistiques publiques sont effectuées en toute indépendance professionnelle. II.

Article 3

—

Réaliser la conception unitaire de vêtements féminins sur mesure.

Article 8

—

jurys qui ne relèvent pas de l'article 7 du présent arrêté s'échelonnent ainsi qu'il suit : ACTIVITÉS MONTANTS Correction de copie 1,50 € à 2,30 € par copie Audition des candidats, épreuves orales 9,50 € à 15 € par heure Conception

Article 1

—

En application du titre Ier de l'arrêté du 8 juillet 1992 modifié susvisé, le ministère des sports (direction des sports) est habilitée à délivrer les unités d'enseignements suivantes : -premiers secours citoyen " ; -Conception et encadrement d'une

Article 13

—

Dans les zones d'accélération et de décélération et quelle que soit la conception des véhicules, le dispositif mentionné à l'article 12 doit être complété par un système de contrôle de concordance de vitesse entre le câble et les mécanismes d'entraînement

Article 11

—

l'application des dispositions du II (a) de l'article 44 du décret du 19 octobre 2006 susvisé, les véhicules circulant exclusivement sur les réseaux mentionnés au 4° de l'article 1er du décret du 28 avril 2017 susvisé ne sont pas soumis à un dossier de conception

Article 1

—

Ses membres exercent des missions de conception, de mise en œuvre et d'évaluation des politiques publiques. Ils sont chargés de fonctions supérieures de direction, d'encadrement, d'expertise et de contrôle.

Article Annexe V

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SCIENCE POLITIQUE La deuxième épreuve comporte une présentation orale de la conception et du déroulement d'une séance de séminaire de troisième cycle portant sur une thème général proposé par le jury et relatif à l'ensemble des disciplines de la science

Article 1

—

dans le domaine du sport, soit dans le domaine de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, des fonctions d'expertise technique et pédagogique, de coordination et de recherche, de formation et d'ingénierie de formation, de conception

Article 10

—

Ses membres sont notamment chargés de la conception et de la direction des programmes et travaux correspondant aux missions énumérées à l'article 1er ci-dessus.

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