Elle est chargée d'organiser et de piloter la programmation du contrôle fiscal. Elle assure la maîtrise d'ouvrage des projets informatiques du service.

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 89

Code monétaire et financier

spécifique pour exploiter un “système de règlement DLT” ou un “système de négociation et de règlement DLT”, au titre respectivement des articles 9 et 10 du règlement (UE) n° 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote

Article L421-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 89

Code monétaire et financier

exploiter un “système multilatéral de négociation DLT” ou un “système de négociation et de règlement DLT”, au titre respectivement des articles 8 et 10 du règlement (UE) n° 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote

Article R1411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 44 > 32

Code de la santé publique

L'élaboration des plans, programmes et projets mentionnés au premier alinéa donne lieu, en tant que de besoin, à la réalisation d'études complémentaires, d'études d'impact ou d'évaluation de projets pilotes, qui permettent de comparer les coûts et les

Article 3

—

La direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises pilote, pour les secteurs agricole, agroalimentaire, du cheval, de la forêt et du bois, l'action du ministère relative à l'orientation et au développement des productions

Article 2

—

Il anime et coordonne l'activité statistique des services déconcentrés, et pilote leurs actions de mise en œuvre du programme statistique national. Il assure les relations avec le Conseil national de l'information statistique.

Article Annexe

—

Aéronef lourd : Est dit aéronef lourd : - un avion dont la capacité maximale certifiée figurant sur les documents de navigabilité associés à l'aéronef est supérieure ou égale à 10 sièges à l'exception des sièges pilote, ou - un giravion dont la capacité

Article 12

—

. - Elle pilote la politique d'aide aux victimes d'infractions pénales de la police nationale.

Article 2

—

La cellule de contrôle interne : -pilote et veille à la mise en oeuvre de la politique de qualité des procédures en matière de contrôle, de liquidation et concession de pensions ; -établit et réalise un programme annuel de contrôles a posteriori ; - élabore

Article 2

—

employeur Conducteur d'équipements industriels en miroiterie verre 224u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la miroiterie, de la transformation et du négoce du verre - Fédération française des professionnels du verre (FFPV) Pilote

Article 5

—

Elle définit et pilote la politique en matière de gestion de crise et de sécurité des établissements d'enseignement technique agricole, en lien avec la sous-direction des politiques de formation et d'éducation et le haut fonctionnaire de défense et de

Article 1

—

. - Pour les énergies marines (éolien flottant, hydrolien, etc.), en termes de puissance totale installée : 31 décembre 2023 100 MW Entre 200 et 2 000 MW de plus, en fonction du retour d'expérience des fermes pilotes et sous condition

Article Annexe II

—

L'agence régionale de santé pilote de l'interrégion est associée pour que l'étudiant de troisième cycle puisse effectivement remplir les fonctions hospitalières correspondant à son cursus.

Article Annexe

—

les paramètres d'usinage, règle sa machine et conduit l'usinage de la pièce ; -sur un système de fabrication assistée par ordinateur (FAO), il définit les trajectoires d'outils, établit le programme et les différents paramètres de coupe en vue de piloter

Article Annexe II-16-1 (art. A212-211)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58

Code du sport

. - les corrections demandées au pilote sur la prise d'axe de l'avion ; A l'issue du saut, le candidat doit être en capacité de décrire en français le déroulement de la sortie d'avion de chaque évaluateur, en utilisant les termes techniques appropriés

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

de la route nationale 3 qui traverse les communes de Le Morne-Rouge, l'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Fonds-Saint-Denis et Fort-de-France, de la route nationale 5 qui traverse les communes de Le Lamentin, Ducos, Rivière-Salée, Sainte-Luce, Rivière-Pilote

Article Annexe Ia

—

Tout type d'informations orales (hiérarchie, clients, pilotes, tour de contrôle, sous-traitants...), écrites (papier, numérique) ou gestuelles (pilotes, techniciens). C2.2.

Article 2

—

élabore et diffuse des études dans les domaines de sa compétence, sur le fondement, notamment, de données produites par le service statistique public ; 10° (Abrogé) 11° (Abrogé) 12° En liaison avec les autres directions et ministères concernés, elle pilote

Article Annexe II c

—

Épreuve E6 : pilotage de l'entreprise Elle valide la capacité C6 "Piloter une entreprise agricole". - un exposé par le candidat ; L'évaluation est réalisée à partir d'une grille critériée nationale.

Article Annexe

—

Piloter et optimiser la fabrication sur une ligne automatisée de production plastique Coordonner les activités des opérateurs sur une production plastique.

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