Codes de loi français

LEGIARTI000039240180

mécanique et énergétique Formation initiale sous statut d'étudiant 2012 2014-2015 Formation continue 2012 2014-2015 Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de Marseille de l'université d'Aix-Marseille, spécialité microélectronique

LEGIARTI000029677617

"perfectionnement sportif" Articles R. 212-48 et A. 212-52 6 mois Habilitation des organismes de formation préparant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "animation socio-éducative ou culturelle" Article

Article R4453-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 98 > 06

La réduction des risques liés à l'exposition aux champs électromagnétiques se fonde sur les principes généraux de prévention mentionnés à l'article L. 4121-2.

Article R4452-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 44 > 28

La réduction des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels se fonde sur les principes généraux de prévention mentionnés à l'article L. 4121-2.

Article L1313-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 10 > 41

Un comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts se prononce sur le respect des principes déontologiques applicables à l'agence, à ses personnels et à ses collaborateurs occasionnels.

Article R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 90 > 14

La fédération sportive agréée s'engage à diffuser et promouvoir les principes du contrat d'engagement républicain auprès de ses membres présentant la qualité :

Article 31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 75 > 38

Le ministère public exerce l'action publique et requiert l'application de la loi, dans le respect du principe d'impartialité auquel il est tenu.

Article Annexe Q

B) Enseignements spécifiques - Principes généraux de chirurgie ; - Anatomie, embryologie, développement et physiologie du globe oculaire et de ses annexes ; - Principes de génétique, d'immunologie et d'oncologie appliqués à l'ophtalmologie ; - Pharmacologie

Article 1

territoriaux principaux de 2e classe ; ; Adjoints techniques territoriaux de 1re classe ; Adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement principaux de 2e classe ; Assistants territoriaux socio-éducatifs, à l'exception de la spécialité

LEGIARTI000043904247

de la spécialité " conduite et gestion des entreprises maritimes-commerce/ plaisance professionnelle " de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ou à l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité " conduite et

Article 2

Dans chacune des spécialités énumérées à l'article premier ci-dessus, les établissements et les services d'hospitalisation privés sont classés :

Article 3

L'examen de la spécialité métiers des services administratifs de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.

Article 3

L'examen de la spécialité "assistant perruquier posticheur" du brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.

Article 10

La spécialité du baccalauréat professionnel mentionnée à l'article 1er du présent arrêté est délivrée aux candidats ayant obtenu :

Article 1

La liste des spécialités exercées par les conseillers d'éducation populaire et de jeunesse est fixée ainsi qu'il suit :

Article 3

L'accès en première année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel, spécialité Aéronautique, est ouvert :

Article 4

Les fonctionnaires recrutés dans le corps des psychologues du ministère de la justice par la voie du concours sont affectés dans la spécialité pour laquelle ils ont concouru.

Article 2

Le programme de mathématiques de chaque spécialité du baccalauréat professionnel est défini à l'annexe II du présent arrêté.

Article 3

L'accès en première année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel, spécialité Secrétariat, est ouvert :

Article 3

L'accès en première année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel, spécialité Comptabilité, est ouvert :