Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
22 471 résultats pour « règle de spécialité »
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22 471 résultats pour « règle de spécialité »
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Article Annexe III
AMÉNAGEMENT DE LA PARTIE ORALE DE L'ÉPREUVE TERMINALE DE L'ENSEIGNEMENT DE SPÉCIALITÉ " LANGUES, LITTÉRATURES ET CULTURES ÉTRANGÈRES ET RÉGIONALES " (LLCER)
Article 3
Les candidats ne peuvent s'inscrire et concourir au cours d'une même session que dans la spécialité dont ils détiennent le diplôme dans leur pays d'origine.
Article 2
La spécialité " maritime " de certificat d'aptitude professionnelle est préparée dans les établissements relevant de la compétence du ministre chargé de la mer.
Article 1
La liste et le coefficient des unités générales communes aux différentes spécialités du brevet d'études professionnelles sont fixés comme suit :
Article 1
Il est créé la spécialité " serrurier " de certificat de spécialisation dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.
Article 3
Pour chacune des spécialités mentionnées à l'article premier, le programme de l'épreuve d'admissibilité est fixé en annexe du présent arrêté.
Article 2
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel, spécialité Secrétariat, sont définies en annexe I au présent arrêté.
Article 2
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel, spécialité Aéronautique, sont définies en annexe I au présent arrêté.
Article 2
Les concours prévus à l'article 61 du décret du 14 mai 1991 susvisé sont, pour la spécialité professionnelle Restauration collective,
Article 2
Pour chacun des concours et chacune des spécialités, un jury est désigné par arrêté du ministre des anciens combattants et victimes de guerre.
Article 2
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel, spécialité Comptabilité, sont définies en annexe I au présent arrêté.
Article 2
Le programme de sciences physiques de chaque spécialité du baccalauréat professionnel est défini à l'annexe II du présent arrêté.
Article 6
Le programme des épreuves d'admissibilité par métier et par spécialité ou par étapes de production, est fixé à l'annexe 1 du présent arrêté.
Article 2
Les unités constitutives du référentiel de certification de la spécialité "coiffure" du brevet professionnel sont définies en annexe I au présent arrêté.
Article 9
Le jury établit, par ordre de mérite, pour chaque concours, et par métier ou spécialité ou par étape de production, la liste des candidats admis.
Article 14
La première session d'examen de la spécialité " forêt " du baccalauréat professionnel créée par le présent arrêté aura lieu en 2025.
Article D4021-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 97 > 49
Un Conseil national professionnel regroupe les sociétés savantes et les organismes regroupant des professionnels de santé exerçant la même profession ou la même spécialité.
Article D212-67
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 77
Les diplômes permettant l'enseignement, l'encadrement et l'entraînement contre rémunération des sports de montagne, chacun dans la spécialité correspondante, sont les suivants :
Article 10
. - A compter du 1er décembre 2024 aucune session de formation régie par l'arrêté du arrêté du 18 décembre 2008 modifié portant création de la mention BMX du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement
Article 17
encadré pour les spécialités du secteur d'activités services, conformément à l'annexe du présent arrêté.
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