Codes de loi français

Article Annexe I c

à la demande et pour le compte d'un constructeur ou d'un fabricant (X60-012 : décembre 1982) Sous-système : association de composants destinée à remplir une ou plusieurs fonction(s) opérationnelle(s) au sein d'un système (X60-012 : décembre 1982) Sous-traitant

Article Annexe 233-12.A.2

PLONGEE-TYPE D'UN SOUS-MARIN 1. Sous-marin en situation normale de surface 2. Sous-marin en situation transitoire de prise de plongée 3. Sous-marin en situation transitoire de descente vers le fond 4. Sous-marin en situation normale sur le fond 5.

Article Annexe III

, 2e et 4e sous-section ; 53e section, 2e sous-section ; 54e section, 2e et 3e sous-section ; 55e section, 1re, 2e et 3e sous-section.

Article 2

La liste des emplois de sous-directeur prévue à l'article 3 du décret du 9 janvier 2012 susvisé est fixée ainsi qu'il suit : Division des cabinets 1° Sous-directeur, chef de la division des cabinets.

Article Annexe IV

E11 : Mathématiques U11 Sous-épreuve E11 : Mathématiques U11 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E21 : Étude de cas U21 Sous-épreuve E21 :

Article Annexe IV

Unités Sous-épreuve E1A : Mathématiques U11 Sous-épreuve E11 : Mathématique U11 Sous-épreuve E1B : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E12 : Sciences physiques et chimiques U12 Sous-épreuve E2A : Étude d'un système

Article Annexe IV

U 11 Sous-épreuve B2 : étude technique de chantiers U22 Sous-épreuve B1 : mathématiques et sciences physiques U12 Sous-épreuve A1 : mathématiques U11 Sous-épreuve A1 : mathématiques U11 Sous-épreuve C1 : travaux pratiques

Article Annexe IV

U11 E11 - Sous-épreuve de technologie U11 Sous-épreuve B1 - sciences appliquées U12 E12 - Sous-épreuve de sciences appliquées U12 E3 - épreuve de synthèse des activités en entreprise U3 E22 - Sous-épreuve de présentation du dossier

Article 1

La direction de la sécurité sociale comprend : - la sous-direction du financement du système de soins ; - la sous-direction de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail ; - la sous-direction des retraites et des institutions

Article 50

Une copie en est adressée au médecin traitant.

Article Annexe XIV

MAJORATIONS DE COORDINATION ET AUTRES MAJORATIONS Le médecin correspondant adhérant à la présente convention et appliquant les tarifs opposables, qui reçoit le patient pour des soins itératifs et procède à un retour d'information au médecin traitant,

Article R4624-45-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 56 > 30

l'article L. 1111-8-1 du code de la santé publique, les données médico-administratives du travailleur nécessaires à la coordination de sa prise en charge en matière de santé et, le cas échéant, les données d'identité et de contact de son médecin traitant

Article R20-44-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 98 > 30

bandes de fréquences entre les administrations et les autorités affectataires et catégories de services auxquels sont destinées ces bandes ; 2° Proposition du mandat et de la composition de la délégation française aux conférences internationales traitant

Article R321-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 34 > 66

du conseil d'administration des établissements publics mentionnés au premier alinéa de l'article R. 321-1 ne peuvent prendre ou conserver aucun intérêt directement lié à l'activité de l'établissement, occuper aucune fonction dans les entreprises traitant

Article R2132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 57

. - Les examens sont faits soit par le médecin traitant de l'enfant soit par un autre médecin choisi par les parents de l'enfant ou par les personnes titulaires de l'exercice de l'autorité parentale ou les personnes ou services à qui l'enfant a été confié

Article 3

La direction centrale du service de soutien de la flotte comprend les sous-directions suivantes : 1. La sous-direction des plans et méthodes ; 2. La sous-direction technique ; 3. La sous-direction logistique ; 4.

Article 18

Sous-section 6 : Hypothèse des groupements d'opérateurs économiques et des sous-traitants, Art. 50, Sct. Section 6 : Sélection des candidats, Art. 51, Sct. Section 7 : Choix de l'offre, Sct.

Article Annexe IV

U11 E11 - Sous-épreuve de technologie U11 Sous-épreuve B1 - sciences appliquées U12 E12 - Sous-épreuve de sciences appliquées U12 E3 - Épreuve de synthèse des activités en entreprise U3 E22 - Sous-épreuve de présentation

Article Annexe IV-a

et sciences physiques + Sous-épreuve C 1 : Travaux pratiques de sciences physiques U 12 + U 13 Sous-épreuve A 1 : Mathématiques + Sous-épreuve B 1 : Sciences physiques et chimiques U 11 + U12 Sous-épreuve E 11 : Mathématiques + Sous-épreuve