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58 664 résultats pour « Alain DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852e9

Appel

27 mars 2001

27 mars 2001

Alain Né le 22 Octobre 1959 à AUBIN, fils de C...

Source officielle

Page 28 sur 2934

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110255

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

2013 par Alain J..., voisin de Marie-Chantal Y..., témoignant avoir vu Alain X... pour la dernière fois en 2010 ; - établie le 13 février 2015 par Marie-Thérèse I... épouse Y..., mère de Marie-Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4af

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Alain C / Y...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91258

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

[U] [W], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [N] [O] épouse [W], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [G], ayant la SCP Alain Bénabent

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00830

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

litige les opposant : 1°/ à la société Sogea Picardie, société par actions simplifiée, dont le siège est 106 quai de Boulogne, 59100 Roubaix 2°/ à la société L'Atelier d'architecture hospitalière Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91637

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Alain Ernest Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91070

Appel

4 février 2014

4 février 2014

C/ Alain Y..., Michel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d24

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

C / Alain Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300845

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Alain X... et lui a adressé des plans, le 14 avril 2011 l'entreprise Alain X... a adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd8523b

Appel

7 novembre 2000

7 novembre 2000

Alain Jugement du C.P.H. ANGERS du 14 Décembre 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e95f

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

fait de la carence de monsieur Alain X....

Source officielle
CC

cr

ées pour publicité trompeusec/Alexandru X

613725afcd5801467741fc06

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 14 mars 1995, qui, dans les poursuites exercées pour publicité trompeuse contre Alexandru X..., Pierre Y... et Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ca

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Alain X... et monsieur Olivier Y... de leur demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002863d497adffda418e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par le même courriel du 29 janvier 2018, la société Alain Martinière a demandé 'de suspendre toute livraison été 18".

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02576

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Alain X... avait eu connaissance de l'abus de faiblesse subi par M. Alain X... sans rechercher si le délit d'abus de faiblesse était apparu à M.

Source officielle
CC

civ3

Sur la demande en nullité de la procédure dirigéec/Alain X

ECLI:FR:CCASS:2014:C300670

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

Alain et Yvan X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum MM. Alain et Yvan X... à payer aux consorts Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58554ad0d5ee7d7e5d18

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ALM ALLAIN S.A.S. ENTREPRISE DE CONSTRUCTION ET BATIMENT DU LITTORAL - ECBL S.A.S.

Source officielle
CC

cr

à informer sur la plainte déposée par la société Bodardc/Denis X

61372694cd58014677426b9a

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

n'en était pas le rédacteur ; qu'Alain A... est décédé ; que la SA Bodard Construction reprochait également à Denis X... d'avoir produit une attestation de Christiane Z..., veuve d'Alain A..., datée

Source officielle
CA

2e Chambre

616323173dbed56e5e2c2f74

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Alain BIAU Concept et celui passé par la S.A.R.L. Alain BIAU Concept à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91509

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Alain Roger Michel X... C/ M. Jean-François Z...

Source officielle