affaires politiques ; – enseignant-chercheur en politique ; – linguiste ; – spécialiste en recherche dans le domaine des sciences humaines, sociales et de l'information ; – directeur d'équipe militaire de sport de haut niveau ; – maître d'armes ; – guide

Article Annexe

—

Compétences transversales de l'emploi (le cas échéant) : Appliquer les consignes du plan de maîtrise sanitaire (PMS) en restauration collective et/ ou le Guide des bonnes pratiques hygiène (GBPH) en restauration traditionnelle.

Article Annexe III

—

Des guides méthodologiques professionnels reconnus par le ministre chargé des installations classées peuvent préciser les conditions de mise en œuvre de cette obligation et, le cas échéant, de ses conséquences sur le plan d'opération interne. 3.

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code général des impôts, annexe III

portant réforme du régime juridique de la presse ; 6° N'être assimilables, malgré l'apparence de journaux ou de revues qu'elles pourraient présenter, à aucune des publications visées sous les catégories suivantes : a) Feuilles d'annonces, tracts, guides

Article R554-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 76

Code de l'environnement

Elle indique, le cas échéant, la référence des chapitres applicables du guide technique mentionné à l'article R. 554-29 relatifs aux travaux effectués à proximité d'ouvrages spécifiques et les moyens de les obtenir.

Article GH 3

—

sécurité est dite spécifique si elle n'alimente qu'une seule des installations de sécurité et non spécifique si elle en alimente plusieurs ; -ascenseur : appareil qui dessert des niveaux définis, à l'aide d'une cabine qui se déplace soit le long de guides

Article 1

—

III Educateur de chiens guides d'aveugles. 212 t 2 ans FEDERATION FRANCAISE DES ASSOCIATIONS DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES (FFAC).

Article 1

—

bodyguard III Comédien acteur 133 3 ans Association théâtrale de recherche et d'expression (ATRE) III Musicien des musiques modales de tradition savante et populaire 133 5 ans Association DROM III Educateur de chiens guides

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

Les dispositions pour l'inspection et la vérification des bonnes pratiques de laboratoire (BPL) qui figurent aux parties A et B sont celles qui figurent respectivement aux annexes I (Guides pour les systèmes de vérification du respect des bonnes pratiques

Article 21

—

travaux urgents de fouille, enfoncement, forage ou compactage du sol ou à des travaux urgents effectués à moins de 3 mètres de lignes électriques aériennes à basse tension ou de lignes de traction d'installations de transport public ferroviaire ou guidé

Article 1

—

-Au titre des transports et de leurs infrastructures, il exerce notamment les attributions relatives aux transports ferroviaires, guidés et routiers, y compris les transports publics particuliers, aux voies navigables, à l'aviation civile, aux applications

Article 151-1.02

—

"Procédure", texte ou guide du mémorandum auquel la France adhère ou de l'organisation maritime internationale destiné à éclairer l'inspecteur dans la conduite de l'inspection et des conclusions de l'inspection ; 20.

Article 1

—

Les critères permettant de vérifier que les conditions de fonctionnement du laboratoire qui sollicite l'autorisation mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 6211-2-1 susvisé sont celles contenues dans le guide de bonne éxecution des analyses de

Article Annexe I

—

divisant la quantité journalière de COV émise par le nombre d'heures effectivement travaillées. (4) Une dérogation à cette valeur pourra être accordée par le préfet si les effluents à traiter contiennent des composés azotés (amines, amides,...). (5) Des guides

Article 228-10.04

—

*1 liste des signaux distinctifs et indicatifs internationaux des stations françaises. 1 ouvrage n° 1 du service hydrographique et océanographique de la marine (Guide du navigateur volume 1,2 et 3). 1 exemplaire des radiosignaux à l'usage

Article Annexe

—

Le (la) conseiller (ère) relation client à distance est force de proposition pour l'amélioration des supports, tels que les guides d'entretien et les outils de communication, fait remonter toutes les informations utiles à l'entreprise et participe à la

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

sanitaire, l'installation électrique, la protection contre les bruits, le confort thermique d'été, l'enveloppe extérieure, la performance énergétique et l'accessibilité, l'appréciation de la qualité est faite selon la méthode Qualitel définie dans le guide

Article A1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 27 > 58

Code de procédure pénale

déclaration d'accident ; 4° Le directeur de l'Université Gustave Eiffel, pour la réalisation d'enquêtes concernant des accidents ou des types d'accidents déterminés ; 5° Le directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés

Article 1

—

cynotechnicien 333t Centre canin de Cast IV Agent en protection des personnes 344t ASP bodyguard III Gestionnaire qualité sécurité environnement 200r Royer Robin associés III Conseiller d'élevage avicole 212p Avipôle formation III Educateur de chiens guides

Article Annexe II

—

Les valeurs de continuité des conducteurs de protection aboutissant aux différents matériels doivent être comparées à celles préconisées dans le § D.6.2 ou D.6.3 du guide UTE C 15-105 ; toutefois, lors des vérifications initiales réalisées en schéma TN

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