Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f4190
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Madame Christine DEFOY, Conseillère Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035e4d8bbb7f04b03cb49ca
2 février 2016
2 février 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre et de Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162678012fe6a3e85a6c7b0
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Jacques WERNER, président DEMANDERESSE AU RECOURS : S.A.S CEGELEC prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean REINHART de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8766e
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Solange DE X... épouse PELLETIER Hélène DE CORAIL Ma'té DE X... épouse DE LA COTARDIERE Jacques DE CORAIL Louis DE X... Pauline DE X... épouse DE MARMIESSE Mathilde DE X... épouse Y...
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c2db
21 janvier 1985
21 janvier 1985
(JACQUES) ; - Z...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68676a35ae73470041cef8ed
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Bénédicte DE VIVIE, Conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162603a8672d229b881639d
25 septembre 2013
25 septembre 2013
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Juin 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jacques
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61626fff18eff35429d864ab
18 septembre 2013
18 septembre 2013
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Juin 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jacques
Source officielle1ère chambre section JEX
6268de16b6a90a057d2a5ae5
26 avril 2022
26 avril 2022
MCS & ASSOCIES Formule exécutoire + CCC le 26 avril 2022 à : - Me Jonathan PROTTE - Me Jacques LEGAY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7b
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour Assistés de Maître Jacques DESBOIS, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE ET INCIDEMMENT APPELANTE : L'E. A. R. L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faac7603bf88a1884629
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de justice en date du 17.04.24 délivré selon PV 659 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 septembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01490_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
A l'issue de ce contrôle, il a été relevé par procès-verbal du 25 novembre 2021 que le navire avait navigué et pêché la coquille Saint-Jacques dans une zone où la pêche était interdite, qu'il ne détenait
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c452
19 novembre 1986
19 novembre 1986
Nicole, accusée, est-elle coupable d'avoir (...) volontairement porté des coups ou commis des violences ou voies de fait sur la personne de Jacques Z... ?
Source officielleTrib. de Commerce
69cd663ccdc6046d47c70370
11 avril 2025
11 avril 2025
l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 07/04/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86597
10 septembre 2002
10 septembre 2002
A cet égard, Christian d'X... de Y... de Z... produit notamment des attestations émanant de Monique MECHAIN, Henri de ROLLAND-DALON, Jacques de ROLAND-DALON et Yves de COATIVY, qui établissent son vif
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a8e
22 décembre 2005
22 décembre 2005
DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 22 DECEMBRE 2005 No : No RG : 05/00407 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 16 Décembre 2004 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888ea
25 octobre 2006
25 octobre 2006
parties à l'audience du 27 septembre 2006 et mis l'affaire en délibéré à ce jour, Avons rendu l'ordonnance dont la teneur suit dans l'affaire : ENTRE : SOCIETE GMBA dont le siège est 18, avenue Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a177
20 novembre 2007
20 novembre 2007
MULLIEZ " prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social avenue des Paraboles 59061 ROUBAIX CEDEX Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa9
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Le Ministère Public Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255e
22 juin 2015
22 juin 2015
le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de POITIERS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI LABORIT 370 avenue Jacques
Source officiellePage 28 sur 117