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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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721 résultats pour « Jean-Louis RIVIERE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

Château et domaine de Montal, à Saint-Céré et Saint-Jean-Lespinasse (Midi-Pyrénées). Site de La Graufesenque (Midi-Pyrénées). Maison natale du Maréchal Foch (Tarbes, Midi-Pyrénées). Villa gallo-romaine de Montmaurin (Midi-Pyrénées).

Article Annexe III

—

B56249 Pandora Concarneau C24544 Belamy Nantes C54647 Simbad II Vannes E79224 Vixit Paris P 6316 Geoana Marseille 172270 Charles Ashley Boulogne 851816 Nigeoir Paris P 01726 Lefada Marseille MA223163 Lili-Flore Saint-Malo 109532 Jean-Marie

LEGIARTI000032745231

—

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS EN 2007 ET BÉNÉFICIANT D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NON DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ANDRE JEAN MARSEILLE MA 308153 ATALANTE NICE NI B12386 BEG HIR AURAY AY 176132

Article (10 à 14)

—

13 D 96 D 13 AIX-EN-PROVENCE N96 VENELLES 13 D 113a Extrémité ARLES D 83D ARLES 13 D 24 D 35 ARLES N 568 ARLES 13 D 35 D 24 ARLES D 268 PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE

Article ANNEXE 21

—

187 de Saint-André, puis n°s 188 et 187 jusqu'au droit de la limite entre les parcelles section H n°s 173 et 174 ; - limites des parcelles section H n°s 173 et 174 de Saint-André jusqu'à la rue de la Camoine ; - rue de la Camoine jusqu'au boulevard Jean-Labro

LEGIARTI000032578491

—

UIC RÉGION DÉPARTEMENT NOM DE LA GARE 212027 Alsace Bas-Rhin Strasbourg 182014 Alsace Haut-Rhin Colmar 182063 Alsace Haut-Rhin Mulhouse 595009 Aquitaine Dordogne Périgueux 581009 Aquitaine Gironde Bordeaux Saint-Jean 584052 Aquitaine Gironde

LEGIARTI000032406113

—

Loire-Atlantique - Vendée Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 240000448 Finess géographique 240000687 Etablissement CENTRE HOSPITALIER JEAN

Article 2

—

SAINT-SIÈGE Institut français, Centre Saint-Louis. SÉNÉGAL Institut français du Sénégal (dont antenne à Saint-Louis). SERBIE Institut français de Serbie (dont antennes à Nis et Novi Sad). SINGAPOUR EAF : Institut français de Singapour.

Article Annexe I (suite)

—

01 Ain Pérouges 01 Ain Pizay 01 Ain Rancé 01 Ain Saint-Bernard 01 Ain Sainte-Croix 01 Ain Saint-Denis-lès-Bourg 01 Ain Saint-Didier-de-Formans 01 Ain Sainte-Euphémie 01 Ain Saint-Jean-de-Thurigneux

Article ANNEXE

—

26 novembre 1993 : 50 000 : : Piolenc (84) : 20 décembre 1993 : 5 000 : : Pleaux (15) : 20 octobre 1993 : 5 000 : : Pont-d'Ain (01) : 26 novembre 1993 : 10 000 : : Port-Saint-Louis-du-Rhône

Article 1

—

de charbon, cotrets, fagots, saisis ou abandonnés sur la voie publique et qui se déposent à l'île Louviers, les menues denrées, mannes, paniers, tréteaux et autres effets abandonnés sur les marchés, places ou rues, et enfin les objets repêchés en rivière

Article Annexe

—

91 332 Leudeville 91 552 Saint-Germain-lès-Arpajon 91 648 Vert-le-Grand Martinique 972 05 Case-Pilote 972 07 Ducos 972 09 Fort-de-France 972 10 François 972 13 Le Lamentin 972 21 Rivière-Salée

Article Annexe

—

: - précautions à prendre en vue d'un échouage ; - moyens de se déséchouer ; - dispositions à prendre suivant les avaries du navire ; 8° Effets des petits fonds : - influence sur la manœuvre ; - pied de pilote ; 9° Navigation en chenaux et rivières

Article Annexe I

—

Inondation et coulée de boue du 14 juillet 2010 Communes d'Aisonville-et-Bernoville (1), Barisis, Berny-Rivière, Hannapes (1), Travecy, Vadencourt (1), Vénérolles (2).

Article 1

—

Oye-Plage, Palluel, Pelves, Pernes, Pernes-lès-Boulogne, Plouvain, Polincove, Pont-à-Vendin, Pressy, Pronville, Queant, Quiery-la-Motte, Radinghem, Rang-du-Fliers, Rebreuve-Ranchicourt, Recourt, Remy, Rety, Richebourg, Riencourt-les-Cagnicourt, Rinxent, Rivière

Article Annexe 1

—

Institut national des sciences appliquées de Rennes, Institut national des sciences appliquées de Rouen, Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François

Article Annexe

—

Grandpré ; La Grandville ; Grivy-Loisy ; Gruyères ; Gué-d'Hossus ; Guignicourt-sur-Vence ; Guincourt ; Ham-les-Moines ; Ham-sur-Meuse ; Hannappes ; Hannogne-Saint-Martin ; Haraucourt ; Harcy ; Hargnies ; Harricourt ; Haudrecy ; Haulmé ; Les Hautes-Rivières

Article 1

—

Congo POINTE-NOIRE Djibouti DJIBOUTI Ethiopie, Soudan, Soudan du Sud ADDIS-ABEBA Gabon LIBREVILLE Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe NAIROBI Madagascar TANANARIVE Maurice, Seychelles PORT LOUIS

Article Annexe I

—

Bayonne Cedex, téléphone : 05-59-46-59-46, fax : 05-59-46-59-47, Siren/Siret : 186400057 00011 CCI de Bordeaux, 12, place de la Bourse, 33076 Bordeaux Cedex, téléphone : 05-56-79-50-00, Siren/Siret : 183300029 00018 CCI de Pau-Béarn, 21, rue Louis-Barthou

Article 4

—

que l'exploitant déclare au moins une émission dans l'eau au titre du premier tiret du présent article ; -la chaleur rejetée (par mégathermie) dès lors que celle-ci est supérieure à 100 Mth/ an pour les rejets en mer et 10 Mth/ an pour les rejets en rivière

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