Direction générale de la police nationale : Conseiller, chef du pôle social-ressources humaines. Directeur de cabinet adjoint, conseiller territorial au cabinet du directeur général de la police nationale.

Article 1

—

Centre national de référence Rickettsia, Coxiella et Bartonella CNR : Pôle des maladies infectieuses, Aix Marseille Université. 29.

Article Annexe

—

de surveillance pour la délivrance des qualifications de base électrotechnique ou climatisation ; b) Ont suivi une formation pour la délivrance des qualifications de domaine électrotechnique ou climatisation , définie suite à une évaluation par le pôle

Article Annexe 13

—

centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Creil ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information des Loges ; - centre de mise en œuvre des réseaux de desserte (CMO-RD) Ile de France ; - pôle

LEGIARTI000041486787

—

Le diplôme d'Etat de professeur de théâtre délivré par : - le pôle supérieur d'enseignement artistique de Paris-Boulogne-Billancourt (PSPBB) ; 4.

Article Annexe I

—

Direction générale de la police nationale : Adjoint au chef d'état-major au cabinet du DGPN Chef de pôle à la DGPN Adjoint au chef de pôle à la DGPN Evaluateur, membre associé du conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation

Article 6

—

en son sein par le conseil de Paris ; 3° Quatre représentants des établissements d'enseignement supérieur et de recherche situés dans la région Ile-de-France : - trois présidents ou directeurs d'établissements publics d'enseignement supérieur ou de pôles

Article ANNEXE

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056972 DÉNOMMÉ "SYSTEM@TIC PARIS-RÉGION" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 78117 Buc. 78165 Les Clayes-sous-Bois. 78208 Elancourt. 78242 Fontenay-le-Fleury

Article Annexe

—

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE PÔLE EMPLOI La volonté des parties signataires de la présente convention collective est que le personnel de l'opérateur France Travail, régi par celle-ci, dispose de l'ensemble des garanties individuelles et collectives

Article 6

—

commandant de la gendarmerie de Mayotte ; -le commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française ; -le commandant de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

Article L6146-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 42 > 40

Code de la santé publique

Dans des conditions fixées par voie réglementaire, le directeur d'un établissement public de santé peut, sur proposition du chef de pôle, après avis du président de la commission médicale d'établissement, admettre des médecins, sages-femmes et odontologistes

Article R4111-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 29

Code de la santé publique

L'autorisation est accordée pour un service ou un pôle hospitalier donné, et pour une durée qui ne peut être inférieure à trois mois ni supérieure à deux ans.

Article L5126-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 58

Code de la santé publique

au groupement ; 2° Désigner la pharmacie à usage intérieur chargée de répondre aux besoins pharmaceutiques des personnes prises en charge par les établissements parties au groupement ne disposant pas d'une pharmacie à usage intérieur ; 3° Confier au pôle

LEGIARTI000043645190

—

Prépa-concours de l'institut de préparation à l'administration générale de l'université d'Amiens Parcours Carrières administratives de l'institut d'études politiques de Bordeaux Parcours " Objectif ENA " de l'institut d'études politiques de Bordeaux Pôle

Article Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

—

FONCTIONS EXERCEES NIVEAU NOMBRE NOMBRE DE POINTS (IM) Responsable du bureau de la stratégie des missions et animation du réseau territorial (7) A 1 30 points Responsable de l'unité rénovation urbaine-politique de la ville au pôle

Article 141

—

Peuvent bénéficier d'une subvention au titre de cette seconde enveloppe les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux prévus à l'article L. 5741-1 du même code, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre et les communes

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

2 novembre 2016 ; 18° A l'opération de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national du quartier dit " Grigny 2 " à Grigny, dans le périmètre défini par le décret n° 2016-1439 du 26 octobre 2016 ; 19° A l'aménagement des principaux pôles

LEGIARTI000042970256

—

du pôle commandement, discipline, déontologie et contrôle technique 1 59 - NORD - Chef du pôle études et synthèses 1 69 - RHONE - Chef du pôle de coordination opérationnelle et d'emploi 1 69 - RHONE - Chef du pôle études et synthèses 1 2-8) CHEF

Article Annexe IV

—

kilomètres en zone rurale et 2 kilomètres en zone urbaine, peut adhérer à l'option démographie dès lors qu'il exerce au sein d'un groupe formé entre médecins ou d'un groupe pluridisciplinaire, quelle que soit sa forme juridique, ou dans le cadre d'un pôle

Article Annexe 4

—

cuirassiers - Emirats Arabes Unis ; - 5e régiment de dragons ; - 1er régiment de chasseurs d'Afrique ; - section technique de l'armée de terre ; - état-major de la 1re division ; - état-major de la 3e division ; - inspection de l'armée de terre ; - pôle

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