Tri et enliassage par département et par arrondissement pour Paris, Lyon et Marseille ou selon un système équivalent de séparations déterminées par le service postal en fonction de la zone de diffusion.

Article 2

—

Saint-Exupéry, selon les modalités prévues par l'arrêté du 21 avril 2022 portant création d'une expérimentation d'évolutions de l'organisation du travail des contrôleurs de la circulation aérienne de l'organisme de Lyon Saint-Exupéry ; i) L'organisme de Marseille-Provence

LEGIARTI000051282806

—

13 MARSEILLE R ARMEE DE TERRE REGIMENT MEDICAL (RMED)-ANTENNE CHIRURGICALE AEROTRANSPORTABLE N° 5 13 MARSEILLE R ARMEE DE TERRE ÉTAT-MAJOR DE FORCES N° 3 (EMF3) 13 MARSEILLE R ARMEE DE TERRE 1ER REGIMENT ETRANGER DE CAVALERIE (1ER

Article Annexe 5

—

JEAN PPN 26 788028 BL SAINT NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC EN CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article Annexe 5

—

SAINT-JEAN PPN 26 788028 BL SAINT-NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ-CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC-EN-CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article Cahier des charges

—

La fonction alimentaire du châtaignier : Tant que nous aurons des châtaignes, nous aurons du pain , écrivait Pascal Paoli en 1758.

LEGIARTI000031144013

—

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 130781446 Finess géographiques 130000565 Etablissement CH EDMOND GARCIN D'AUBAGNE Code comptable 013002 Ville du comptable AUBAGNE Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille

Article ANNEXE

—

13033 Ensuès-la-Redonne 13037 La Fare-les-Oliviers 13040 Fuveau 13041 Gardanne 13042 Gémenos 13043 Gignac-la-Nerthe 13046 Gréasque 13048 Jouques 13050 Lambesc 13051 Lançon-Provence 13054 Marignane 13055 Marseille

Article 10

—

indépendantes ; - l'administration d'Etat déconcentrée (préfet, sous-préfet), les services déconcentrés de l'Etat. b) Les collectivités locales : la région, le département, la commune, les groupements de collectivités locales, le statut de Paris, Lyon, Marseille

Article 1

—

I Directeur des structures d'action sociale et médico-sociales. 332 3 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale Marseille-Provence (CCIMP) ― EUROMED management.

Article 1

—

de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIICoordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et incendies344 t5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle Ecoles Méditerranée ; Pôle des marins pompiers de Marseille

Article Annexe II (suite)

—

Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis 1 Bouches-du-Rhône Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence 2 Bibliothèque municipale d'Arles 2 Bibliothèque municipale d'Aubagne 1 Bibliothèque municipale de Marseille

Article Annexe II

—

Préfecture de la Mayenne 12, rue de Verdun, BP 239, 53000 Laval, téléphone : 02-43-01-50-00 Préfecture de l'Oise 1, place de la Préfecture, 60000 Beauvais, téléphone : 03-44-06-12-34 Préfecture des Bouches-du-Rhône Boulevard Paul-Peytral, 13000 Marseille

Article 1

—

. ― Institut des métiers du notariat de Marseille, Institut des métiers du notariat de Montpellier. ― Institut des métiers du notariat de Nantes. ― Institut des métiers du notariat de Nîmes. ― Institut des métiers du notariat de Paris. ― Institut des

Article Annexe

—

11069 Castelnaudary. 11076 Narbonne. 11262 Aveyron (12) Rodez*. 12202 Villefranche-de-Rouergue. 12300 Bouches-du-Rhône (13) Aix-en-Provence*. 13001 Allauch. 13002 Gardanne. 13041 Salon-de-Provence. 13103 Marseille

Article 1

—

III Agent de développement et d'animation du tourisme réceptif. 334 2 ans Université d'Aix-Marseille-III - Paul Cézanne. III Styliste-modéliste. 242n 2 ans Esmod international.

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

2 Alpes-Maritimes Antibes 26 4 Cannes 23 4 Grasse 20 3 Nice 45 7 Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence 40 4 Salon-de-Provence 22 3 Marseille

Article L615-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 86

Code de la construction et de l'habitation

A défaut de connaître l'adresse des personnes mentionnées à l'alinéa précédent ou de pouvoir les identifier, la notification les concernant est valablement effectuée par affichage à la mairie de la commune ou, à Paris, Marseille et Lyon, de l'arrondissement

LEGIARTI000051283058

—

13 MARSEILLE R ARMÉE DE TERRE RÉGIMENT MEDICAL (RMED)-ANTENNE CHIRURGICALE AEROTRANSPORTABLE N° 5 13 MARSEILLE R ARMÉE DE TERRE ÉTAT-MAJOR DE FORCES N° 3 (EMF3) 13 MARSEILLE R ARMÉE DE TERRE 1ER RÉGIMENT ETRANGER DE CAVALERIE (1ER REC) 13 MARSEILLE

LEGIARTI000042970256

—

départementale 1 84 - VAUCLUSE VAUCLUSE-GARD - Adjoint Chef sûreté départementale 1 87 - HAUTE-VIENNE LIMOGES - Adjoint Chef sûreté départementale 1 3-7) COORDONNATEUR = 12 13 - BOUCHE -DU-RHONE AIX-EN-PROVENCE - Coordonnateur district 1 MARSEILLE

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