L'accueil est souriant et on s'installe sous les platanes de l'immense terrasse. Les prix semblent raisonnables et la carte des vins est honnête.

Il a présenté, à la suite de cet accident, une fracture-enfoncement du plateau tibial du genou droit qui a été traitée par ostéosynthèse. 3.

[E] [N], domicilié [Adresse 6], 6°/ à la communauté de communes du Plateau d'Hauteville, dont le siège est [Adresse 1], 7°/ à la SCP Choulet Beguinot, société civile professionnelle, dont le siège

[I] [F], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société Pm planet, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 19 juin 2015 par la cour d'appel de Paris

selon l'arrêt attaqué, que, lors de son déchargement du navire "Ace concord" à l'aide d'un portique mis à disposition par le Port autonome de Marseille (le port), une caisse a fait une chute sur le plateau

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les premiers moyens du pourvoi principal et du pourvoi incident, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre 2001), que la SCI Le Plateau

société en nom collectif (SNC) Botte Sade fondations, anciennement Botte BTP, 9 / de la société anonyme Soprelem, 10 / de la société anonyme Unimat, 11 / de la société anonyme Ile-de-France plâtrerie

consorts B..., propriétaires de lots de copropriété, et le syndicat des copropriétaires aux fins de remise en état des lieux pour permettre l'accès à la place de stationnement et de démolition d'une plate-forme

dénommé « Mon service public », la société Orange a fourni une solution informatique de gestion d'identités et des moyens d'interface à destination des fournisseurs de service (IDMP), au moyen d'une plate-forme

faute ou légèreté blâmable ne pouvait être reprochée à l'employeur, la société Pneus Online et que la faute éventuelle de la société Pneus Online Suisse, qui avait décidé de confier la prestation de plate-forme

1993, 6 chaises, une table, un bahut et une desserte composant la salle à manger "Les Blés" de Galle, 22 verres à champagne, 27 verres à vin, 9 vases, 3 coupes, un service de vaisselle et 3 dessous de plat

X... sur une plate-forme Shell en raison des difficultés rencontrées par lui avec ce partenaire, à le licencier, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 122

été remplacée dans son poste par une hôtesse SAV qu'elle avait formée d'octobre 1989 à juin 1990, pour l'aider à ses tâches de secrétaire bazar lourd, secteur qui s'était depuis lors enrichi d'une plate-forme

INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 2] CONTRE * La SARL MK PLATRERIE

des travaux de réparation et de surélévation de leur pavillon ; qu'ils ont confié l'exécution des travaux à la société JDF construction, laquelle a sous-traité les lots démolitions, maçonnerie et plâtrerie

droits de la société Méridionale de construction et de bâtiment, a conclu un contrat de sous-traitance avec la société Cloison Isolation du Sud et des Alpes (CISA) portant sur les lots "cloisons-plâtreries

[O], engagé le 30 août 1991 par l'Office public de l'habitat du [Localité 5] et qui exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable plates-formes, maintenance et achat, a été licencié pour faute

par la préfète de la Mayenne à sa demande de communication des annexes au courrier du bureau d'études « Plaine étude », en date du 28 octobre 2010, relatif à l'aménagement des ralentisseurs de types plateaux