Un inventaire technique des machines constitué à partir d'une fiche (modèle n° 34) par machine portant le numéro de l'emplacement, le numéro constructeur de la machine et, le cas échéant, le numéro de série du lecteur de cartes de paiement, et retraçant

Article 74

—

Sans préjudice des aménagements résultant de l'application de l'article 24 de l'arrêté du 24 août 2017 modifiant dans une série d'arrêtés ministériels les dispositions relatives aux rejets de substances dangereuses dans l'eau en provenance des installations

Article 4

—

de la réalisation des objectifs d'activité et de qualité mentionnée à l'article 3 ci-dessus, le nombre de points obtenus au titre des critères d'activité est pondéré par le nombre obtenu au titre des critères qualité, sous réserve que, pour chaque série

LEGIARTI000031881328

—

référentiel d'emploi Le (la) stratifieur(se) multiprocédés en matériaux composites fabrique des pièces destinées à des secteurs professionnels tels que la construction de bateaux, véhicules, mobiliers urbains, éléments ferroviaires, à l'unité ou en petites séries

Article R1424-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 62

Code général des collectivités territoriales

Cinq séries de bulletins de vote sont établies en cinq couleurs différentes et portent de façon apparente, d'une part, la mention préimprimée : " 1 voix ", " 10 voix ", " 100 voix ", " 1 000 voix " et " 10 000 voix " et, d'autre part, les listes de candidats

Article 4

—

Peuvent se présenter au concours écriture et création de séries les candidats justifiant au 1er juillet de l'année en cours : - soit de la validation d'au moins cinq années d'études supérieures ou d'un niveau équivalent ; - soit de l'obtention de 300

Article 3

—

Désigne le Centre national de réception des véhicules (CNRV) comme service administratif chargé : -de gérer la délivrance des numéros de réceptions UE par type ou nationales par type de petites séries des véhicules (NKS) ou nationales par type (RPT) ;

Article ANNEXE I

—

. - la première consiste à répondre à une série de questions dans le domaine juridique d'une part, et dans le domaine économique d'autre part ; Le sujet de l'épreuve peut être commun à plusieurs options.

Article 2

—

, l'adresse, les numéros de téléphone et de télécopie de l'éditeur ou de l'importateur ; 2° Le numéro international normalisé (ISBN ou, s'il y a lieu, ISMN pour les partitions musicales) ; 3° Pour les partitions musicales, le numéro d'ordre dans la série

Article 6

—

peuvent être échangés les chèques périmés ; c) Le montant de la valeur libératoire du chèque, toute modification de cette valeur libératoire faisant en outre l'objet d'une information préalable du bénévole sur un support durable ; 3° Le numéro de série

Article Annexe tarifaire

—

75,00 € 115,00 € 115,00 € 115,00 € Politique étrangère (étudiants et enseignants) 4 69,00 € 70,00 € 70,00 € 70,00 € Politique étrangère (téléchargement) 4 16,00 € 60,00 € Problèmes économiques 22 + 2 n°s hors série

Article R121-31-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 51 > 53

Code du service national

peuvent être échangés les titres périmés ; c) Le montant de la valeur libératoire du titre, toute modification de cette valeur libératoire faisant en outre l'objet d'une information préalable du volontaire sur un support durable ; 3° Le numéro de série

Article 1

—

que des classes de seconde, première et de la classe terminale conduisant au baccalauréat technologique F11 (options : Instrument et Danse) ; -arrêté du 21 décembre 2009 fixant le programme d'enseignement de mathématiques en classe de seconde de la série

Article 221-II-1/21

—

A bord des navires effectuant des voyages dont la durée excède une semaine, une série complète d'essais de fonctionnement doit avoir lieu avant le début du voyage et, ensuite, au moins une fois par semaine pendant le voyage. 2 Toutes les portes étanches

Article 5

—

L'appareil devra être étalonné avant chaque série de mesures.

Article 7

—

coefficient 1,5) et l'autre portant sur le programme d'enseignement moral et civique (coefficient 0,5) ; -une épreuve écrite qui porte sur les programmes de physique-chimie, sciences de la vie et de la Terre et technologie, en tenant compte, pour la série

Article 13

—

l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités concernée la liste de toutes les vérifications effectuées en détaillant : - le nom du demandeur ; - l'adresse du lieu de vérification ; - la nature des instruments ; - la marque, le type et le numéro de série

Article A4241-53-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Tout conducteur qui constate un danger d'abordage doit émettre une série de sons très brefs.

Article R5212-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 30

Code de la santé publique

des actes de chirurgie esthétique mettant en oeuvre un dispositif médical figurant sur la liste prévue à l'article R. 5212-36, est transmis au patient un document mentionnant : -l'identification du dispositif médical utilisé : dénomination, numéro de série

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