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938 résultats pour « Square Habitat Provence »

ARTICLE

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Article 57

—

Marseille : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Var, Vaucluse. Montpellier : Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.

Article Annexe I

—

MARSEILLE DSF des Bouches-du-Rhône-Marseille Bouches-du-Rhône/ Vaucluse / Hautes-Alpes / Alpes de Haute-Provence / Alpes-Maritimes / Var / Haute-Corse / Corse du Sud / La Réunion.

Article Annexe

—

Marseille-Provence. Toulouse-Blagnac. Chambéry - Aix-les-Bains. Metz-Nancy-Lorraine. Tours-Val de Loire. Châteauroux-Déols. Montpellier-Méditerranée. Toussus-le-Noble. Cherbourg-Maupertus. Nantes-Atlantique.

Article 4

—

indiqués : ACADÉMIE VILLE ETABLISSEMENT DIPLÔMES CONCERNÉS AIX-MARSEILLE Marseille Institut méditerranéen de formation et de recherche Diplôme d'Etat d'assistant de service social AIX-MARSEILLE Marseille Institut régional du travail social - Provence-Alpes-Côte

Article Annexe II

—

maritime de Dunkerque Pas-de-Calais 62 Calais Boulogne-sur-Mer Pays de la Loire Loire-Atlantique 44 Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire Poitou-Charente Charente-Maritime 17 Grand port maritime de La Rochelle Provence-Alpes-Côte

Article R2334-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 48 > 44

Code général des collectivités territoriales

. - Par dérogation au I du présent article, la Métropole d'Aix-Marseille Provence est éligible à la répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière pour le compte de ses communes membres sur le territoire desquelles l'intérêt

Article 1

—

Ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence Cour d'appel d'Aix-en-Provence : - service administratif régional : 1 ; - greffe : 1. Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence : 1. Tribunal de grande instance de Draguignan : 1.

LEGIARTI000050672718

—

d'Azur Alpes-de-Haute- 4023 Bayons BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Esparron-la-Bâtie 2020_AM_04_01_S2 1 Reynier 2020_bis_05-1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Hautes-Alpes 5096 Orcières BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 - 962741,1

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

; 29° L'université de Toulon à l'université d'Aix-Marseille par le décret n° 2016-181 du 23 février 2016 portant association d'établissements du site Aix-Marseille-Provence-Méditerranée ; 30° L'Ecole centrale de Marseille à l'université d'Aix-Marseille

Article D331-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 97

Code de la construction et de l'habitation

conditions fixées par la présente section pour financer les opérations et travaux précisés ci-dessus à l'exception de ceux mentionnés au 9° autres que les résidences sociales mentionnées au 2 de l'article R. 832-20 et les logements-foyers dénommés “ habitat

LEGIARTI000021672911

—

815004 2008 Forcalquier subv MOUS 8 275,00 2 482,50 5 792,50 21 - PACA ALPES DE HAUTE PROVENCE 815004 2008 Sisteron MOUS Insalubrité 2e tranche 31 156,00 0,00 31 156,00 21 -PACA ALPES DE HAUTE PROVENCE 815004 2008

LEGIARTI000047333686

—

_04_C_02 1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence Saint-Lions SFR 972626 6326569 4GFIXE_A3_04_C_06 1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence Thoard Orange 949393,2 6341806 4GFIXE_A3_04_C_20 1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes

Article Annexe I

—

Saint-Péray mousseux B 57 Châtillon en Diois R 55 Châtillon en Diois Rs 55 Châtillon en Diois B 55 Grignan les Adhémar R 50 Grignan les Adhémar Rs 50 Grignan les Adhémar B 55 Crémant de Die B 63 Clairette de Die B 63 Comité régional Provence

Article Annexe II

—

S'ajoute pour ces plantations 2012-2013 l'indemnité pour pertes de recettes d'un montant forfaitaire fixé à : 2 100 €/ ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et vallée du Rhône-Provence ; 1

Article 1

—

Directeur interrégional adjoint opérationnel de la CDC pour l'interrégion Provence-Alpes-Côte d'Azur. Directeur régional de la CDC pour la Franche-Comté. Directeur régional de la CDC pour la région Poitou-Charentes.

Article annexe

—

Marseille Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône, Vaucluse. Montpellier Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.

Article 1

—

1 2 ― 10 Nord - Pas-de-Calais 3 ― 2 1 1 3 ― ― 10 Basse-Normandie 3 ― 1 1 ― 3 ― ― 8 Haute-Normandie 1 ― 3 1 2 3 ― ― 10 Pays de la Loire 3 ― 2 ― 2 2 1 ― 10 Picardie 1 ― 2 2 2 2 ― 1 10 Poitou-Charentes 2 ― 4 2 1 1 ― ― 10 Provence-Alpes-Côte

LEGIARTI000051251697

—

MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA SOUVERAINETÉ ALIMENTAIRE OU DE LEURS DELEGATAIRES DÉPARTEMENT DE RÉSIDENCE OU DU CENTRE DE GESTION FINANCIERE COMPTABLE PRINCIPAL ASSIGNATAIRE BOUCHES-DU-RHÔNE Direction régionale des finances publiques de Provence-Alpes-Côte

Article Annexe A

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Provence-Alpes-Côte d'Azur DISP de Marseille Délégataire Le directeur de la direction interrégionale. Etablissements et services rattachés. Subdélégataires Agents relevant de l'autorité du directeur de la direction interrégionale.

Article Annexe

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PRISE EN CHARGE DES COMPTES ÉPARGNE-TEMPS DES AGENTS DU MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2003-1200 DU 18 DÉCEMBRE 2003 DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA COMPENSATION Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence

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