Série artistique : ― Yann Kersalé ; ― Léonard Limosin. Série les années 60 (six timbres). Série nature (quatre timbres) : ― les gallinacés. Série : les capitales européennes (bloc de quatre timbres) : ― Riga (Lettonie).

LEGIARTI000051474932

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d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS) Annuelle DEPP ‍Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011 Annuelle DEPP Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des établissements d'enseignement supérieur artistiques

Article 3

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Le jury comprend, outre le président, six membres ainsi répartis : -deux fonctionnaires territoriaux de catégorie A, dont au moins un directeur d'établissement territorial d'enseignement artistique et titulaire du grade le plus élevé dans ce cadre d'emplois

Article 5

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Il peut acquérir et exploiter tout droit de propriété littéraire, artistique ou informatique, faire breveter toute invention ou déposer en son nom tout dessin, modèle, marque ou titre de propriété industrielle correspondant à ses productions, valoriser

Article 4

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respectivement par les commandants d'arrondissement maritime, de région aérienne et de circonscription de gendarmerie concernés ; - un représentant désigné par chaque fédération sportive intéressée ; - un représentant de la fédération des clubs sportifs et artistiques

Article 7

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Le conseil d'administration est alors présidé par le directeur général de la création artistique au ministère chargé de la culture.

Article 14

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Les ressources du Théâtre de l'Est parisien comprennent notamment 1° Les recettes des représentations théâtrales ou le produit des coréalisations. 2° Les recettes des manifestations artistiques et culturelles diverses : concerts, conférences, projections

Article 25

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. - Un service d'enseignement dont les maxima hebdomadaires sont les suivants : 1° Dix-huit heures pour ceux enseignant les disciplines littéraires, scientifiques, technologiques et artistiques ; 2° Vingt heures pour ceux enseignant l'éducation physique

Article 6

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l'enseignement d'histoire des arts ou l'un des projets menés par le candidat dans le cadre des enseignements pratiques interdisciplinaires du cycle 4, du parcours Avenir, du parcours citoyen, du parcours éducatif de santé ou du parcours d'éducation artistique

Article 23

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territoriales et de tout organisme public ou privé, et les recettes de mécénat ; 2° Le produit des droits d'entrée et de visites-conférences ; 3° Le produit des droits de prises de vues et de tournage ; 4° Les recettes provenant de manifestations artistiques

Article 9

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financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC) ou son représentant ; 3° Deux représentants des organismes de gestion collective des droits d'auteurs et droits voisins de producteurs de phonogrammes ; 4° Le directeur général de la création artistique

Article 796-0 quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 77 > 76

Code général des impôts

l'article L. 451-10-1 du même code ; 2° Soit d'une restitution prononcée sur des biens récupérés, inventoriés et mis en dépôt en application du décret n° 49-1344 du 30 septembre 1949 relatif à la fin des opérations de la commission de récupération artistique

Article Annexe I

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TECHNOLOGIES DE L'AGRONOMIE ET DU VIVANT " (STAV) DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE ÉPREUVES ÉPREUVES ÉQUIVALENTES E 1 Langue française, littératures et autres modes d'expression E 1 Langue française, littératures et autres modes d'expression artistique

Article R451-24-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 40

Code du patrimoine

Lorsque le bien est affecté à l'un des musées nationaux mentionnés aux articles R. 421-2 à R. 421-4, l'instance consultée est le Conseil artistique des musées nationaux.

Article D123-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 41 > 93

Code de l'organisation judiciaire

; 7° Environnement ; 8° Droit du travail ; 9° Droit commercial ; 10° Droit des sociétés ; 11° Droit des affaires ; 12° Droit bancaire ; 13° Droit des assurances ; 14° Droit de la concurrence ; 15° Propriété intellectuelle, littéraire ou artistique

Article R2222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 94 > 03

Code général de la propriété des personnes publiques

inscrits au titre des monuments historiques ; 2° Monuments naturels ou sites et immeubles faisant partie des domaines et des palais nationaux ; 3° Immeubles situés à l'étranger et dont la conservation présente un intérêt général au point de vue artistique

Article L136-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 68 > 35

Code de la sécurité sociale

indépendants assujettis dans les conditions prévues aux articles L. 136-3 et L. 136-4, et des indemnités perçues à l'occasion d'un mandat ou d'une fonction élective ; 2° Les revenus d'activité assimilés fiscalement à des traitements et salaires des artistes-auteurs

Article L213-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 37

Code de l'éducation

desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue, par des entreprises, par des organismes de formation et, pour les besoins de l'éducation populaire, de la vie citoyenne et des pratiques sportives, culturelles et artistiques

Article R2333-82-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 77 > 33

Code général des collectivités territoriales

Le barème de points permettant d'apprécier la qualité artistique de la manifestation, à partir de critères définis pour chacun des objectifs mentionnés aux a à d du 3° du II de l'article L. 2333-55-3, figure en annexe.

Article Annexe IV-b

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51 Sous-épreuve B 5 : Histoire et géographie U 52 Sous-épreuve B5 : Histoire géographie et enseignement moral et civique U 52 Sous-épreuve E 52 : Histoire géographie et enseignement moral et civique U 52 E 6 : Éducation artistiques

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