où l'activité artisanale de boulangerie, pâtisserie et salon de thé était sans rapport avec les faits reprochés et relatifs à la gestion de fait de trois sociétés ayant successivement exploité une discothèque

le cadre de la procédure qu'il a diligentée ; Considérant qu'un affaissement du sol s'est produit en décembre 1999 sur le Chemin de Gardès à Albi, qui permettait d'accéder au fonds de commerce de discothèque

Pierre Z..., 3 / de Mme Z..., exploitant sous l'enseigne discothèque Le Kiss, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 octobre 2000, où étaient

par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé, à la demande de Mme Y..., la décision par laquelle le préfet de police de Paris a refusé à Mme Y... les autorisations d'ouverture de nuit la discothèque

TITULAIRE DE LA PROCÉDURE COLLECTIVE : SARL [Adresse 1] CARMIN [Adresse 2] Activité : dancing, club, discothèque, bar, organisation de spectacles, location de salle.

TITULAIRE DE LA PROCÉDURE COLLECTIVE : SARL [Adresse 1] CARMIN [Adresse 2] Activité : dancing, club, discothèque, bar, organisation de spectacles, location de salle.

X un permis de construire portant sur l'agrandissement de la discothèque La Carmargue sur le territoire de ladite commune ; 2°) de rejeter la demande présentée le préfet de Haute-Corse par devant cette

fondement de l'article L. 521-2 du code justice administrative, tendant à la suspension de l'exécution de l'arrêté du préfet du Cher, du 18 décembre 2008, qui a prescrit la fermeture administrative de la discothèque

La SAS Le Duplex, exploite une discothèque « Le Duplex » sur la commune d’Angoulême.

et éditeurs de musique (SACEM) a demandé à la juridiction des référés de lui accorder une provision égale au montant des redevances, dont lui est redevable la société L'Orphéum, exploitant d'une discothèque

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que les époux X..., qui exploitent une discothèque, n'ont pas intégralement payé

syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Ilots V 40 et V 41" dirigée contre la société locataire, de l'avoir condamnée, in solidum avec cette dernière, à faire cesser l'exploitation d'un "dancing-discothèque

Y..., exploitant d'une discothèque, un contrat général de représentation par application de l'article 43, alinéa 2 de la loi du 11 mars 1957 ; que les redevances convenues se sont trouvées ultérieurement

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Le Mylord, exploitant la discothèque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marguerite Z..., épouse Y..., propriétaire exploitante de la discothèque

Mamadou X..., exploitant la discothèque "Le Madness", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1991 par la cour d'appel de Lyon (1e chambre), au profit de la Société des auteurs

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Hunite, dont le siège social est ... (1er), exploitant la discothèque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RG, exploitant la discothèque Le Quartier