Titre V : Prescriptions particulières aux gaz de pétrole liquéfiés livrés en récipients mobiles ou distribués à partir de récipients fixes et aux emplacements et locaux où ces récipients seront entreposés, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23,

Article 215.15

—

A bord de tous les navires, les gens de mer doivent pouvoir avoir accès en dehors de leurs heures de service à un ou plusieurs emplacements sur un pont découvert ; cet espace doit avoir une superficie suffisante, compte tenu des dimensions du navire et

Article 4

—

Un ou plusieurs plans matérialisant la position et la réalisation des organes de service ainsi que leur emplacement par rapport aux postes de travail ; 5.

Article 30

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. - Les lignes électriques ne doivent pas être implantées dans les zones spécialement aménagées pour la mise à l'eau des voiliers, ni dans les emplacements qui, par leurs dispositions naturelles, se prêtent particulièrement bien à une telle opération.

Article M 48

—

. - Les aménagements mobiliers sur lesquels ces objets sont exposés doivent être en matériaux incombustibles et disposés en des emplacements ne commandant ni sortie ni dégagement.

Article Annexe I

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proximité d'une autre émission lumineuse peu distincte ; de ne pas utiliser en même temps deux signaux sonores ; de ne pas utiliser un signal sonore si le bruit environnant est trop fort. b) Une mauvaise conception, un nombre insuffisant, un mauvais emplacement

Article ANNEXE 7

—

Est, Sud, Ouest des parcelles section DJ 112 et DJ 167 ; - avenue du 8-Mai-1945 jusqu'à la rue du Général-Koenig ; - rue du Général-Koenig jusqu'au chemin des Mogatons ; - chemin des Mogatons jusqu'à la RN 4 ; - RN 4 réserves foncières de l'Etat, emplacement

Article 223 a-III/05

—

L'embarquement dans les radeaux de sauvetage sous bossoirs doit pouvoir avoir lieu d'un emplacement directement contigu à la position d'arrimage ou d'une position de transfert du radeau de sauvetage avant sa mise à l'eau. 6.

Article 4

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Un ou plusieurs plans matérialisant la disposition et la réalisation des organes de service ainsi que leur emplacement par rapport aux postes de travail ; 5.

Article 2

—

maître d'œuvre : la personne agréée en application de l'article R. 342-5 du code du tourisme ; ― modification substantielle : toute modification qui remet en cause de manière significative les caractéristiques principales de l'installation, son emplacement

Article 5

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Ce panneau peut être complété par un panonceau indiquant que des emplacements, délimités par un marquage approprié, sont aménagés ou réservés à une ou plusieurs catégories de véhicules. Panneau C1b.

Article Annexe

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Un emplacement de grandeur suffisante pour recevoir la marque d'homologation. Cet emplacement doit être indiqué sur les dessins remis lors de la demande. 2.2.

Article Annexe II

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Emplacement d'une aire d'approche finale et de décollage par rapport à une voie de circulation pour avions Lorsque des opérations simultanées sont prévues, les emplacements et configurations d'une aire d'approche finale et de décollage et d'une voie de

Article 15

—

" Ce sont les annexes ou parties d'annexes qui n'entrent pas dans le calcul de la surface utile, soit : les emplacements réservés au stationnement des véhicules, les terrasses, cours et jardins, faisant l'objet d'une jouissance exclusive.

Article Annexe

—

Traitement des eaux des piscines CHLORE LIQUÉFIÉ Tous les récipients, en service ou en réserve, doivent être placés à l'abri des radiations solaires et des agents atmosphériques, dans un emplacement clos, spécialement aménagé, réservé à cet effet et

Article 3

—

L'exploitant contrôlera l'accès aux emplacements où des matières fissiles seront stockées, manipulées ou traitées.

Article 228-5.13

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En général, l'une de ces échelles doit procurer un abri continu contre le feu depuis la partie inférieure du local jusqu'à un emplacement sûr situé en dehors du local.

Article Annexe

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Valider les informations relatives à la réception et affecter des emplacements aux nouveaux produits. Ranger les articles dans le stock. Préparer et réaliser les inventaires des produits en stock. 2.

Article 5

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Leur emplacement est porté à la connaissance de l'ensemble des personnels présents dans l'installation.

Article 221-II-1/05

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Il faut déterminer le déplacement du navire à l'état lège, ainsi que les emplacements longitudinal, transversal et vertical de son centre de gravité.

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