jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ou son représentant, président ; 2° Le directeur général de l'agence régionale de santé ou son représentant ; 3° Un médecin exerçant ses fonctions dans un établissement de santé ou médico-social ; 4° Un infirmier

Article R4311-54-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 70 > 52

Code de la santé publique

Sous réserve des adaptations rendues nécessaires, notamment, par la répartition des électeurs en trois collèges, les modalités des élections aux conseils et aux chambres disciplinaires des conseils de l'ordre des infirmiers sont celles fixées par les

Article 2

—

Le complément de traitement indiciaire est également versé aux fonctionnaires exerçant les fonctions d'aide-soignant, d'infirmier de puériculture, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur kinésithérapeute,

Article 1

—

Personnels de santé : Infirmiers et infirmières.

Article 7

—

les formateurs et praticiens disposant des qualifications suivantes : -l'UV- PSC par des formateurs de PSC (titulaires PAE PSC) ; -l'UV-PSEM par des formateurs de PSE 1/ PSE 2 (titulaires PS) ; -les UV-HPR, UV-SE et UV-AMMCT 1 par des médecins ou infirmiers

LEGIARTI000026838966

—

Adjoint technique de 1re classe 1 375 Adjoint technique de 2e classe 1 375 Filière sociale CORPS MONTANTS ANNUEL DE RÉFÉRENCE Conseiller technique de service social 3 026 Assistant principal de service social et infirmier

Article R162-33-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 22

Code de la sécurité sociale

praticiens, y compris ceux afférents aux examens de biologie médicale, et, le cas échéant, les rémunérations des personnels qu'ils prennent en charge directement ; b) Les honoraires des auxiliaires médicaux, à l'exclusion de ceux afférents aux soins infirmiers

Article R4139-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 80 > 70

Code de la défense

-Le militaire infirmier ou technicien des hôpitaux des armées doit détenir, à la date de son détachement dans un emploi de la catégorie A, une ancienneté de dix ans au moins de services militaires dans son corps d'origine ou au moins quinze ans de services

Article Annexe

—

national des jeunes aveugles ( décret n° 94-465 du 3 juin 1994 modifié portant statut particulier du corps des conseillers techniques d'éducation spécialisée des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles) ; Infirmières

Article 26

—

d'une autre école préparant au certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération ; - un directeur scientifique d'une autre école préparant au certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération ; - un ou plusieurs infirmiers

Article 17

—

Le médecin de prévention, ou en son absence un infirmier, participe en qualité de personnalité qualifiée à l'un des CDAS de l'année.

Article Tableau I

—

fonctionnaires des corps des conducteurs de travaux de la distribution et de l'acheminement, des conducteurs chefs du transbordement et des vérificateurs de la distribution et de l'acheminement, fonctionnaires titulaires des grades d'infirmier ou infirmière

Article 14

—

Les fonctionnaires retraités qui appartenaient au corps d'infirmiers et infirmières du ministère des P.T.T. sont rattachés, à compter du 1er janvier 1991, par arrêté conjoint du ministre chargé des postes et télécommunications et du ministre chargé du

Article Annexe V

—

. - Actes infirmiers Uniquement dans le cadre du domaine d'intervention “ Urgences ” : - actes de rééducation ;

Article R6311-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 22 > 32

Code de la santé publique

d'une cellule d'urgence médico-psychologique départementale est chargé : 1° D'assurer le recrutement des volontaires et de transmettre à la cellule d'urgence médico-psychologique régionale la liste des médecins psychiatres, des psychologues et des infirmiers

Article R4391-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 12

Code de la santé publique

arrêté du ministre chargé de la santé comprend : 1° Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ou son représentant, président ; 2° Le directeur général de l'agence régionale de santé ou son représentant ; 3° Deux infirmiers

Article R1222-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 36 > 52

Code de la santé publique

.- Le personnel qui effectue des prélèvements autologues en site fixe doit comprendre au sein de chaque équipe, outre la présence d'au moins un médecin assurant la surveillance du déroulement du prélèvement, un ou plusieurs infirmiers.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

Arrêté du 3 novembre 1958 portant tableau indicatif des emplois communaux

d'analyses : : : : chimiques de 1re catégorie : : : : Assistante sociale chef : : : : Assistante sociale : : : : Infirmière

Article 1

—

Infirmière et infirmier de classe supérieure en fonction à l'administration centrale et dans les services communs. Bibliothécaire adjoint spécialisé hors classe. Greffier du 1er grade. Secrétaire administratif de classe exceptionnelle.

Article 1

—

du département des formations de santé Infirmier-chef d'une sous-direction santé d'un service d'incendie et de secours Médecin ou pharmacien d'un service, d'une division, d'un pôle ou d'un département Médecin ou pharmacien de groupement Cadre de

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