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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000051583806
20 mars 2025
20 mars 2025
AVENANT A L'ACCORD DU 10 DECEMBRE 2009 PORTANT SUR LA MISE EN OEUVRE D'UN REGIME DE RETRAITE SUR-COMPLEMENTAIRE DESTINE AUX INGENIEURS ET CADRES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051033394
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Avenant 5 à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l’Etablissement de Toulouse d’ArianeGroup SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043150576
22 décembre 2020
22 décembre 2020
Avenant à l’Accord relatif à la mise en conformité du régime obligatoire de couverture complémentaire frais de santé du Personnel Ingénieurs et Cadres et assimilés
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043115737
9 décembre 2020
9 décembre 2020
Avenant n°2 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire des ingénieurs et cadres de l'Etablissement de Saint-Médard-en-Jalles d'ArianeGroup SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043526252
22 mars 2021
22 mars 2021
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES INGENIEURS ET CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE SAFRAN NACELLES DU 10 AVRIL 2018
Source officielleKALI
KALITEXT000005685112
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ANNEXE 2 Employés techniciens agents de maîtrise, ANNEXE 3 Ingénieurs et cadres SALAIRES Avenant n° 41 du 19 décembre 1988
Source officielleKALI
KALITEXT000005685108
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ANNEXE 3 Ingénieurs et cadres Avenant n° 40 du 28 mars 1988
Source officielleKALI
KALITEXT000005685116
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ANNEXE 2 Employés techniciens agents de maîtrise, ANNEXE 3 Ingénieurs et cadres SALAIRES Avenant n° 43 du 16 août 1989
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048575848
6 avril 2022
6 avril 2022
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES INGENIEURS ET CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE SAFRAN NACELLES DU 10 AVRIL 2018
Source officielleKALI
KALITEXT000027757153
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Avenant du 14 décembre 2012 relatif aux annexes catégorielles « Ouvriers », « Employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (ETDAM) » et « Ingénieurs et cadres »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046275152
20 juin 2022
20 juin 2022
Avenant portant révision de l'avenant catégoriel concernant le 3ème collège "ingénieurs et cadres" à l'accord d'établissement sur les indemnités de départ à la retraite du 25.11.2003
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038875775
30 juin 2019
30 juin 2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres ArianeGroup SAS Etablissement de Vert-le-Petit
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044413812
8 décembre 2020
8 décembre 2020
Un Avenant n°2 à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l’établissement de Vernon d’Ariane Group SAS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00711
9 juin 2021
9 juin 2021
du changement d'affectation ne pourra avoir lieu qu'avec l'accord de l'ingénieur ou cadre et enfin un délai de dix-huit semaines pendant lequel l'ingénieur ou cadre pourra revenir
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038840821
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Avenant n°1 à l'accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l'Etablissement de Saint-Médard-en-Jalles d'ArianeGroup SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048468162
14 novembre 2023
14 novembre 2023
AVENANT N°4 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L’ETABLISSEMENT DU HAILLAN D’ARIANEGROUP SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049042056
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Avenant 4 à l’accord relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies des ingénieurs et cadres de l’Etablissement de Saint-Médard-en-Jalles d’ArianeGroup SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042761564
7 décembre 2020
7 décembre 2020
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L’ETABLISSEMENT DU HAILLAN D’ARIANEGROUP SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051033335
4 décembre 2024
4 décembre 2024
UN AVENANT N°5 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L'ETABLISSEMENT DE VERNON D'ARIANEGROUP SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051583673
27 novembre 2024
27 novembre 2024
AVENANT N°5 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES DES INGENIEURS ET CADRES DE L’ ETABLISSEMENT DE VERT-LE-PETIT D’ ARIANEGROUP
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