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2 879 résultats pour « jury »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 10
Seuls sont autorisés à participer aux épreuves d'admission les candidats retenus par le jury.
Article 5
La composition du jury est fixée par arrêté du ministre chargé de la culture.
Article 6
Le directeur de l'école arrête la composition des jurys des concours et en assure la présidence.
Article 3
Le choix du sujet et l'appréciation des épreuves du concours sont confiés à un jury composé:
Article 7
Le grand chancelier de la Légion d'honneur désigne le président et les membres du jury.
Article 14
Le jury académique pour l'examen probatoire et l'épreuve d'aptitude est composé :
Article 12
Les résultats définitifs de l'examen résultent de la délibération des jurys souverains dans leurs décisions.
Article 2
Un arrêté ministériel fixe la date des épreuves ainsi que la composition du jury.
Le jury, commun aux deux concours, est composé comme suit :
Article 11
A la fin de chaque année ou semestre, le jury peut décider :
Article 8
La composition du jury est fixée par un arrêté du ministre chargé de la culture.
Le jury ne peut délibérer que si la majorité de ses membres est présente.
Article 22
Article 23
Les jurys sont institués par arrêté du ministre chargé de l'agriculture dans les conditions suivantes :
Le jury est nommé par arrêté du ministre chargé de la santé. Il comprend :
Article A821-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21
Le jury est celui prévu à l'article A. 821-10.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 13
L'épreuve orale d'admission consiste en un entretien avec le jury d'une durée totale de quarante-cinq minutes.
Des correcteurs et examinateurs qualifiés peuvent être adjoints au jury, sans voix délibérative.
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