exclusivement liées, d'une part, à l'état de dépendance des personnes âgées et, d'autre part, aux besoins d'aide des personnes handicapées, hébergées dans ces établissements et qui sont dans l'incapacité d'accomplir les gestes essentiels de la vie quotidienne

Article L312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 19

Code de l'action sociale et des familles

réadaptation, de préorientation et de rééducation professionnelle mentionnés à l'article L. 323-15 du code du travail ; 6° Les établissements et les services qui accueillent des personnes âgées ou qui leur apportent à domicile une assistance dans les actes quotidiens

Article 8

—

Chapitre Ier : Repos quotidien, Sct. Section 1 : Ordre public, Art. L3131-1, Sct. Section 2 : Champ de la négociation collective, Art. L3131-2, Sct. Section 3 : Dispositions supplétives, Art. L3131-3, Art. L3132-26, Sct.

Article Annexe 2

—

Ces courbes zéro-coupons interbancaires seront les courbes quotidiennes publiées par Reuters (code RIC : EURZ = R, dans la feuille " Zcoupons ") et " historisées " dans l'application PPRO (fonction " RtHistory ").

Article 39

—

Il est le garant de la mise en œuvre du programme Grande école en lien avec les instituts de CY Tech, dans le cadre du dialogue de gestion qu'il mène avec la présidence de CY Cergy Paris Université et au quotidien.

Article Annexe

—

Un rythme de travail soutenu, un relationnel humain important font partie du quotidien du (de la) manager d'univers marchand. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

—

Entretenir les chambres des clients, les parties communes et les locaux de service d'un établissement hôtelier ou parahôtelier Entretenir quotidiennement les chambres, les salles de bain et les sanitaires des clients.

Article D312-176-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

pour missions : 1° De proposer et dispenser aux personnes accueillies des soins médicaux et paramédicaux adaptés et de participer à l'éducation à la santé et à l'éducation thérapeutique des personnes accueillies ; 2° D'apporter une aide à la vie quotidienne

Article Annexe I

—

dans un réseau d'assainissement collectif dépourvu de station d'épuration) ; d) Polluants spécifiques : avant rejet dans le milieu naturel ou dans un réseau d'assainissement collectif urbain : Ces valeurs limites doivent être respectées en moyenne quotidienne

Article Annexe

—

Il est quotidiennement en relation avec les clients, les conducteurs, les personnels des autres services et de nombreux interlocuteurs externes.

Article Annexe

—

Il (elle) analyse quotidiennement les coûts et le chiffre d'affaires, ajuste les prévisions, rectifie le budget et élabore le budget prévisionnel.

Article Annexe

—

Dans l'exercice de l'emploi, l'agent est quotidiennement en relation avec du public.

Article 41 septies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 36 > 13

Code général des impôts, annexe IV

télétransmission utilisé doit assurer au minimum les fonctions suivantes : a) La vérification en émission et en réception de la conformité de la structure du message par rapport aux mentions obligatoires devant figurer sur une facture ; b) La constitution quotidienne

Article R3111-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

Code des transports

mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 3111-16-3, par l'ensemble des salariés relevant de cette catégorie d'emplois et regroupant les temps de conduite effective, les temps accessoires nécessaires à la réalisation de l'offre, ainsi que les temps de pause

Article Annexe

—

À cet égard, si la vie courante peut servir à l'apprentissage dans une réalité quotidienne, elle ne saurait constituer l'unique point de référence.

Article Annexe

—

. ― Une émission culturelle quotidienne Article 19. ― Les horaires de programmation Article 27. ― Les principes généraux Chapitre II. ― Une télévision de service public responsable et ouverte sur la société Article 35. ― L'honnêteté et le pluralisme

Article 6

—

protection au sens de l'arrêté du 30 décembre 2022 susvisé parmi : gardiennage renforcé ou surveillance renforcée, chiens de protection des troupeaux, parcs électrifiés ; -renforcement du rythme d'inspection des animaux pour atteindre au moins une visite quotidienne

Article Annexe 5

—

devront aussi être précisées ainsi que la destination des pièces usagées afin de réduire autant que possible les nuisances à l'environnement ; ― le cas échéant, la consommation électrique journalière (puissance installée et temps de fonctionnement quotidien

Article Annexe

—

Chaque spécimen doit être isolé ; il doit pouvoir être manipulé quotidiennement à l'occasion de son alimentation, de ses soins et des examens vétérinaires.

Article 31

—

Ces services seront accessibles au travers des logiciels utilisés dans leur pratique quotidienne.

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