B..., de la SCI Canefles, de Mme X..., de Me Bertrand, avocat de M.

X..., que le seul objet de la SCI est la gestion d'un bien immobilier exploité par la SARL et que la SCI s'est abstenue , entre le 1er juin 1988 et le 10 mai 1994 , de recouvrer le loyer dû par la SARL

La SCI a assigné Mme [Z] aux fins de lui interdire toute utilisation du passage et de la voir condamnée à supprimer tout empiétement sur ledit passage.

[KO], de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de la SMABTP, et l'avis de M.

La société civile immobilière Aber-Cos (la SCI), dont M.

X...) et son épouse ont constitué en 1995 la société civile immobilière Tigama (la SCI) ; qu'en 1997, M. et Mme X... ont fait donation-partage de la nue-propriété de leurs parts à leurs trois enfants,

des Juilliottes (la SCI) par un commandement de payer valant saisie du 12 avril 2013, un juge de l'exécution a ordonné la vente après une audience d'orientation à laquelle la SCI n'a pas comparu ; que

qu'en qualité de gérante de la SCI Emeraude, les conclusions de M.

", de la SCP Célice et Blancpain, avocat du syndicat des copropriétaires du 2/4, villa Leblanc à Montrouge et de la société Cabinet Palpied, de Me Choucroy, avocat de M.

Leclercq, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la SCI du Quai Fleury, de la SCP Tiffreau, avocat de la Société de développement régional du Centre Est, les conclusions de M.

[N] [K] et la SCI Rikitea font grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la SCI Rikitea était débitrice à l'égard de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat aux Conseils, pour la société Pauline PREMIER MOYEN DE CASSATION La SCI Pauline reproche

Jacques, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la société MO.PI.TY., de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la commune d'[Localité 2], après débats en l'audience publique du 5 juillet

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société L'Oustaou des oliviers, de la SCP Foussard et Froger, avocat du comptable

la SCI Les Trois Vallées à verser au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Résidence le bel âge la somme de 37 040 euros au titre des charges de copropriété impayées au 30 juin 2021 ; débouté la

la SCI, constituée entre Mme B..., M.

, avocat de la société Capzen, et de la société Huilhout, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Dagneaux, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société X... père et fils, de la SCP