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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
564 résultats pour « vendeur »
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Article 1
IV Vendeur agenceur de cuisines et de salles de bain. 230w 5 ans CCI de Paris. - Ecole Grégoire Ferrandi.
milieu hospitalier 331s 5 ans Groupement d'intérêt public-Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse (GIP FCIP de Toulouse) IV Modéliste série du vêtement 242 3 ans Académie internationale de coupe de Paris (AICP) IV Vendeur
Assistant (e) marketing 312p Sciences-U Lille - Efficom III Développeur multimédia 320t Formasoft III Technicien intégrateur web 320t Buroscope III Maquettiste infographiste 322t EPLE - GRETA de la création, du design et des métiers d'art III Vendeur-responsable
Article A821-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69
Pour les besoins de la présente norme, une transaction conclue à des conditions de concurrence normale est une transaction conclue selon des termes et à des conditions similaires à celle effectuée entre un acheteur et un vendeur consentants qui ne sont
génie climatique 227n 3 ans Lycée Maximilien Perret - GRETA MTI 94 IV Technicien(ne) de maintenance en équipements de génie climatique 227r 5 ans Lycée Maximilien Perret - GRETA MTI 94 IV Technicien Spa et bien-être 336t 3 ans À fleur de peau IV Vendeur
Article Annexe I
Justificatifs d'identité et d'adresse : pièces justificatives de l'identité et de l'adresse du propriétaire et, le cas échéant, du locataire, dont la liste figure en annexe IV ; d) Justificatif de vente : certificat de cession ou une facture établie par le vendeur
Article 235 ter ZD
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49
l'entreprise, l'établissement ou l'entité concerné procède en tant qu'intermédiaire se portant partie à des opérations sur un instrument financier, au sens de l'article L. 211-1 du même code : a) Soit à la communication simultanée de cours acheteurs et vendeurs
LEGIARTI000023587730
Les dépenses de toute nature nécessaires à l'accomplissement des obligations du producteur et de ses coproducteurs étrangers (distributeurs, diffuseurs, éditeurs vidéographiques, vendeurs à l'étranger, festivals etc.) y compris notamment les frais de
an MAESTRIS IV Installateur en réseaux de communication-télécommunication VDI 326 r 3 ans Organisme de formation pour l'insertion, l'accompagnement et la qualification (OFIAQ) IV Organisateur de mariages et d'événements 330 p 3 ans JAELYS IV Vendeur
Gestionnaire réseaux et systèmes 326 3 ans AP Formation III Chargé d'insertion et du développement local 332 5 ans Maison familiale et rurale de Moirans III Formateur de l'alternance 333 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Vendeur
LEGIARTI000024751082
Marché actif Marché sur lequel les éléments négociés sont homogènes et où on peut normalement trouver à tout moment des acheteurs et des vendeurs consentants, à des prix mis à la disposition du public.
LEGIARTI000024751013
Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Une mutilation sérieuse du nez ou une déformation importante post-traumatique de la pyramide nasale entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeuses, garçons de café, coiffeurs
IV Vendeur-conseil en produits d'aménagement. 312 t 1 an AFORMAVAL. IV Assistant de gestion en immobilier. 313 t 2 ans Association du centre Richebois.
THERMIQUE (BCP CHAMBRE DES METIERS D'ALSACE) 4 900 € 1022001 AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 6 079 € 1022103 EMPLOYE TRAITEUR (MC NIVEAU V) 10 208 € 1022105 CUISINIER EN DESSERTS DE RESTAURANT (MC NIVEAU V) 9 000 € 1022106 VENDEUR
Article 9
." ; e) A l'article L. 122-15, les mots : "au Bulletin officiel du registre du commerce, ainsi que dans un journal d'annonces légales du domicile du vendeur," ; f) A l'article L. 131-1, les mots : "qui doit être spéciale et temporaire." ; g) A l'article
relooking international (IDRI) IV Technicien en entretien de cours d'eau 213r 2 ans Chambre de commerce et d'industrie de la Drôme - CCI de la Drôme IV Caviste conseiller commercial 221w 2 ans Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan - CCIM IV Vendeur-agenceur
LEGIARTI000024744667
Les informations nécessaires à leur comptabilisation sont directement disponibles sur la facture émise par le vendeur. Il en va différemment des immobilisations incorporelles générées en interne.
LEGIARTI000024751073
III Vendeur automobile. 252 w 5 ans Association nationale pour la formation automobile (ANFA).
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