Codes de loi français

LEGIARTI000045166920

012 84309428500015 OT DES HAUTES TERRES D 012007 88 045 OT DES HAUTES TERRES D AVEYRON 84309428500015 OT DES HAUTES TERRES D AVEYRON 84309428500015 013 20005480700058 AMP CT1 PORTS DE PLAISANCE 013018 1 109 453 MET AIX MARSEILLE

Article Annexe I

Siret : 186008512 00011 Provence-Alpes-Côte d'Azur CCI du pays d'Arles, avenue de la 1re-Division-France-Libre, BP 10039, 13633 Arles Cedex, téléphone : + 33 (0)4-90-99-08-08, fax : + 33 (0)4-90-99-08-00, Siren/Siret : 181300039 00011 CCI de Marseille-Provence

Article 1

3 3 Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CGT-Culture 4 4 Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille

Article 1

Cagnes-sur-Mer 1 Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 1 Tribunal judiciaire de Toulon 1 Tribunal proximité d'Antibes 1 Tribunal de proximité de Cannes 1 Tribunal judiciaire de Draguignan 1 Tribunal judiciaire de Grasse 1 Tribunal judiciaire de Marseille

Article 1

des centres régionaux d'information et de coordination routières ; 54° Le regroupement des services de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur au siège situé boulevard des Dames à Marseille

Article ANNEXE I

Saint-Martin-Vésubie. 4 481,46 06129 Saint-Sauveur-de-Tinée. 1 596,66 06132 Saorge. 2 516,43 06136 Sospel. 692,15 06163 Tende. 5 051,36 06153 Valdeblore. 4 108,79 Bouches-du-Rhône 13055 Marseille

LEGIARTI000032578491

Pas-de-Calais Calais - Fréthun 345025 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Lens 757674 PACA Alpes-Maritimes Antibes 757625 PACA Alpes-Maritimes Cannes 756056 PACA Alpes-Maritimes Nice 753657 PACA Bouches-du-Rhône Arles 751008 PACA Bouches-du-Rhône Marseille

Article L302-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 12

-A Paris, Lyon et Marseille, le programme local de l'habitat fixe, de façon à favoriser la mixité sociale en assurant entre les arrondissements une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre de logements, l'objectif de réalisation de logements sociaux

LEGIARTI000049827483

Centre régional de documentation pédagogique d'Aix-Marseille. Centre régional de documentation pédagogique d'Amiens. Centre régional de documentation pédagogique de Besançon. Centre régional de documentation pédagogique de Bordeaux.

Article 1

242 5 ans Institut bordelais de stylisme-modélisme (IBSM) III Responsable de chantier en installation électrique 255p 5 ans CESI III Assistant transport international 311p 3 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Marseille

Article 1

ESAT) II Responsable de la sécurité des systèmes d'information et des réseaux 326 n 2 ans ECTEI ― GROUPE ECE II Ostéopathe 331 2 ans RESEAU DES GRANDES ECOLES D'OSTEOPATHIE (RGEO) ― CEESO LYON, CEESO SAINT-DENIS, CIDO SAINT-ETIENNE, COP MARSEILLE

LEGIARTI000029309367

directeur interrégional des services pénitentiaires de Lille Local 3 CT spécial placé auprès du directeur interrégional des services pénitentiaires de Lyon Local 3 CT spécial placé auprès du directeur interrégional des services pénitentiaires de Marseille

Article Annexe I

Astragalus massiliensis Astragale de Marseille. Atractylis cancellata Atractyle grillagé. Atriplex longipes Arroche à long pédoncule. Bartsia spicat Bartsie en épi.

Article 133

-Par dérogation à l'article L. 1612-3 du code général des collectivités territoriales, la date limite d'adoption du budget pour l'année 2016 est fixée au 30 avril 2016 pour le budget de la métropole d'Aix-Marseille-Provence. B.

Article Annexe I (suite)

municipale de Nice 10 Bibliothèque départementale de prêt 2 Bouches-du-Rhône Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence 7 Bibliothèque municipale d'Arles 4 Bibliothèque municipale d'Aubagne 2 Bibliothèque municipale de Marseille

Article ANNEXE

Couvent des Franciscains. 13 Arles Cryptoportiques. 13 Arles Chapelle Saint-Jean-de-Moustier. 13 Arles Abbaye de Montmajour. 13 Saint-Rémy-de-Provence Hôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum). 13 Marseille

Article Annexe 6

CROUS) Structure Comité social d'administration Formation spécialisée Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Réseau du CNOUS et des CROUS 10 10 10 10 Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) 5 5 CROUS d'Aix-Marseille

Article L301-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 16

-Lorsqu'une convention de délégation est conclue par les métropoles, la métropole d'Aix-Marseille-Provence ou la métropole de Lyon, mentionnées respectivement aux articles L. 5217-1, L. 5218-1 et L. 3611-1 du code général des collectivités territoriales

Article 1

France-Réseau Logistique II Manager transports et logistique 311 5 ans Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale - Ecole supérieure des transports (ENOES-EST) II Responsable des opérations logistiques 311p 3 ans Aix-Marseille

Article Annexe I

Caisse fédérale du crédit mutuel méditerranéen, Marseille (Bouches-du-Rhône), et 43 caisses locales. Caisse fédérale du crédit mutuel Midi-Atlantique, Toulouse (Haute-Garonne), et 27 caisses locales.