Thierry, Z...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 10 avril 1991, qui a déclaré non avenue l'opposition par lui formée à un précédent arrêt de la même juridiction en date

Daniel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1989 qui, dans une procédure suivie contre Thierry Y... du chef de blessures involontaires

Thierry, LA SOCIETE IMMOBILIERE PARISIENNE DE GESTION, civilement responsable, contre un jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 31 mai 1990 qui, pour émission de bruits occasionnant

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre civile), au profit : 1 / de M.

Gauthier à Beaulieu (Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu, le 6 octobre 1986, par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 1re Section), au profit : 1°) de M.

c/ Thierry Y... Karin Z... épouse Y...

Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, M. Mazars, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.

par le liquidateur au motif que Thierry B... n'apparaissait pas au contrat comme le signataire du bail

Thierry X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport

en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 11-21-0014 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 30 Mai 2023 Appelant : Monsieur [E] [Y] [L], représenté par Me Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les

Thierry DIE, demeurant ... (15e), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Thierry X..., demeurant lotissement Case Paul, 97218 Macouba, en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1999 par le tribunal d'instance de Fort-de-France, (contentieux des élections politiques)

[H], [G] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Gautier THIERRY de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [L], [N], [I] [O] épouse [U] [Adresse 1] [

Thierry contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 1986, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec sursis et mise

.-98804 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉE LA SARL ATELIER GAUTIER, prise en la personne de son représentant légal Siège social 5 rue Maréchal Foch-98800 NOUMEA représentée

Robert Z..., 2 / de Mme Patricia C..., épouse Z..., demeurant ensemble 18, rue JB Thierry B..., 54000 Nancy, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2

Thierry, accusé d'assassinat et de tentative de ce crime, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-DE-MARNE, du 15 novembre 1990, qui a déclaré irrecevable sa demande de mise en liberté ; Attendu