Codes de loi français

Article 2

distribution du refroidissement n'est pas assurée par une boucle indépendante pour chacun des lots ; -l'émission de froid se fait par dalle rafraîchissante sans mesure possible par local ; -l'installation de refroidissement est équipée d'émetteurs de froid montés

Article CTS 32

La procédure visée à l'article CTS 3 est applicable à un ensemble de petites tentes, si les conditions suivantes sont respectées : - les tentes sont toutes identiques et montées indépendamment les unes des autres ; - la superficie d'une tente ne doit

Article 223 a-II-1/40-1

Les monte-charge sont conformes au règlement d'une société de classification habilitée au sens de la division 140 du présent règlement. 2 Les plans d'installation et le manuel d'entretien, y compris les dispositions régissant les inspections périodiques

Article 230-2.12

La résistance structurelle des panneaux doit être équivalente à celle du pont sur lequel ils sont montés. 5.

Article CO 26

. - Les machineries des ascenseurs et monte-charge doivent se trouver à la partie supérieure des gaines, sauf lorsque le gabarit de construction s'y oppose ou lorsque la gaine ne peut être prolongée jusqu'à la partie supérieure du bâtiment.

Article 5

recherche lors des approbations prévues à l’article 4, soit des modifications postérieures à ces approbations proposées à la suite des essais, toutes précisions sur : Les essais et épreuves effectués ; Les conditions réelles de démarrage et les essais de montée

Article 59

Ces dispositions sont applicables aux balances et monte-charge souterrains, exception faite des balances d'accrochage.

LEGIARTI000023884973

Assembler et monter une structure d'aéronef Identifier les ressources documentaires nécessaires pour réaliser les interventions de maintenance ou de montage de structures d'aéronefs.

LEGIARTI000049460928

aérodromes : vent au sol, relation entre le vent et la distribution de la pression, loi de Buys Ballot ; Notion d'aérodynamique et de technologie aéronautique : - l'avion, éléments d'aérodynamique, portance, traînée, équation du vol en palier, en montée

LEGIARTI000022243381

dénomination locale, cépage gamay 52 52 Fiefs vendéens 62 66 66 Gros Plant du Pays nantais 77 Haut-Poitou 65 73 69 Vins du Thouarsais 70 75 75 Comité régional Toulouse-Pyrénées Coteaux du Quercy 55 55 Côtes de Millau 55 55 55 Saint-Mont

Article Annexe XI

. : ......................................... déclare avoir monté sur le véhicule désigné ci-après et appartenant à (nom et adresse) : ............................................................................................... l'implantation définie

LEGIARTI000029214672

* Lycée français Autriche Vienne * * * Lycée français - Mlf de Bahreïn Bahreïn Muharraq * * * Lycée : classe de seconde uniquement Ecole française internationale de Dacca Bangladesh Dacca * Lycée français Belgique Anvers * Lycée français Jean

Article Annexe 36

Rue Henri-Desbals jusqu'à la rue Jean-Mermoz. Rue Jean-Mermoz, des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de la Faourette. Rue de la Faourette, des deux côtés de la voie jusqu'à la route de Seysses.

Article ANNEXE I

Le mécanisme de levage doit fonctionner comme indiqué aux points 6.2.1 et 6.2.2 en montée et en descente. 6.2.1. Essai de la source sonore à vide.

Article 1

-la distribution du chauffage n'est pas assurée par une boucle indépendante pour chacun des lots ; -l'émission de chaleur se fait par dalle chauffante sans mesure possible par local ; -l'installation de chauffage est équipée d'émetteurs de chaleur montés

Article PS 24

Ascenseurs, ascenseurs de charge et monte-charge § 1.

Article ANNEXE

Monter et régler des cycles. Entretenir des cycles. Remettre en état des cycles. Commercialiser des matériels de sport d'été. 2.

Article Annexe I

CDI de Béziers. 1er avril 2009 Landes SIP de Mont-de-Marsan. CDI de Mont-de-Marsan. 2 avril 2009 Loire SIP de Firminy. CDI de Firminy. 1er avril 2009 SIP de Saint-Chamond.

Article D1112-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 12

lorsqu'il s'agit d'un établissement recevant du public au sens de l'article R. 143-2 de ce code ; 2° Fréquentation d'un arrêt : la moyenne journalière, pour les deux dernières années disponibles à la date de la publication du présent décret, du cumul des montées