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1 382 résultats pour « Philippe PROUVOST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. civile et commerciale

65321b919e4ea48318f5b128

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

GAN ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Philippe FOURDRIN de la SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN, et assistée par Me Pauline

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PROUVOST, Antoine, Philippe, Alain

SIREN 992023200Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

05/10/2025

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Dépôts des comptes

Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE

SIREN 805344447Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

14/08/2024

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Dépôts des comptes

Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE

SIREN 805344447Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/05/2024

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Dépôts des comptes

Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE

SIREN 805344447Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

07/09/2022

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Dépôts des comptes

Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE

SIREN 805344447Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

06/04/2022

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TJ

8ème chambre 2ème section

65849161e41137cbf9fc86ee

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Philippe REZEAU Copie Exécutoire délivrée le : à Me Marc GAILLARD ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 23/00421

Source officielle
CC

comm

613722e6cd58014677402ed4

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Philippe E..., demeurant 9, place Victor Hugo, 94270 Le Kremlin-Bicêtre, - M. Didier E..., demeurant ... d'Eglantine, 75012 Paris, - M.

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a6e

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Philippe Lagarde, demeurant 24, rue des Eglantines, 54530 Pagny-sur-Moselle, 52 / de Mme Sandrine Mange, épouse Camuset, demeurant 8, allée des Grives, 54210 Saint-Nicolas de Port, 53 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372648cd5801467742459c

Cassation

3 décembre 2003

3 décembre 2003

prévention relative à l'établissement de fausses factures de travaux de la société EATT pour la Sodeg et à l'usage de ces fausses factures, que Maurice X... a admis en être l'auteur à la demande de Philippe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0923JUD002466294

Admin. suprême

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Prevost , avocat au barreau de Paris, M.   J. Ebstein-Langevin , ancien avocat au barreau de Paris, conseils .   La Cour a entendu M. Conforti, M. Ebstein-Langevin, M e Prevost et M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eedd32b848dd6814c60dd1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

FRED’ERIC [Adresse 22] [Localité 19] représentée par Maître Philippe SCHRECK, membre de la SCP SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN D’UNE PART ; DÉFENDEURS : Madame [S] [C] [Z] veuve [W] [Adresse

Source officielle
TJ

J.E.X.

67ec434ddd062d9f810e58dd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

table en bois - un bureau en bois - un buffet en bois - un ordinateur - un ordinateur portable ASUS - un écran plat Philips M [M] [V] soutient qu'il n'est pas le propriétaire du mobilier et produit à

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300696

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Philippe X... de ses demandes formées à l'encontre de la société CIC Iberbanco, Aux motifs que « sur les manquements allégués de la société CIC Iberbanco à ses obligations, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68fc5ba8af64986e40f7c753

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, Mme Claire BERTIN, présidente, et M.

Source officielle
CA

11e Chambre A

603749554ae124278b0b5694

Appel

21 avril 2015

21 avril 2015

N° 2015/ 240 Rôle N° 11/06632 SARL HERMES INTERNATIONAL C/ SA EK BOUTIQUES Grosse délivrée le : à : SARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Philippe-Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e40

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

.-87000 LIMOGES représenté par Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 19 NOVEMBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffa5

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

représentée par Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me DESCHAMPS DE VERNEIX, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 3701 du 06/ 09/ 2012 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa2

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe HERALD, Premier Président Madame Françoise LUCIANI, Conseiller Madame Marie BART, Vice-président

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6319879551eeae4f1309d358

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[B] [C] (contrat n° 2014/673502) Représentant : Me Philippe DAUPHIN de l'ASSOCIATION SOULIER - DAUPHIN, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMÉS DÉBATS : Après avoir entendu en application des

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CA

Chambre 1-5

63ca41ed9066fd7c90fc2257

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANTS Monsieur [J] [L] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe AONZO,

Source officielle
CA

Chambre Civile

64cc95360fec5dd96933f9bf

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseillère, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6868b37a75a2d196dbc1917d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'EXECUTION D'[Localité 4] 28 novembre 2024 RG :24/01523 [W] C/ [G] Copie exécutoire délivrée le 04/07/2025 à : Me Christelle ELINEAU-YANNAKIS Me Philippe

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CA

2ème CH - Section 1

6888572cdbf0f4a9225a7701

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

l'appel des causes, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe

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CA

Chambre 1-6

680b1db42c124f4fd8d67324

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

demeurant [Adresse 4] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2025 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN

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