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7 269 résultats pour « appellations d'origine »

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CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Côtes de Grandlieu " est homologué.

Article 15-3

—

La traçabilité des quantités d'électricité d'origine renouvelable éligibles est garantie par le directeur de l'énergie.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Lussac Saint-Emilion " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Montagne-Saint-Emilion " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Sèvre et Maine " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Roussillon Villages » est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Gaillac premières côtes " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Bienvenues-Bâtard-Montrachet " est homologué.

Article 1

—

Pour la campagne 1983-1984, les contingents de production des alcools d'origine cidricole sont fixés respectivement à :

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Morey-Saint-Denis " est homologué.

Article 1

—

Pour la campagne 1982-1983, les contingents de production des alcools d'origine cidricole sont fixés respectivement à :

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pic Saint-Loup " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Coteaux varois en Provence" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine "Prés-salés de la baie de Somme" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Chambertin-Clos de Bèze" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Huile d'olive de Provence " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Criots-Bâtard-Montrachet " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Savigny-lès-Beaune" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Clos Saint-Denis" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Romanée-Saint-Vivant " est homologué.

Page 29 · 7 269 résultats

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