Chaque équipement ayant une fonction de sécurité doit être alimenté de sorte que la perte de l'une des deux sources basse tension n'entraîne pas la défaillance de la fonctionnalité de l'équipement.

Article 3

—

effluents seront protégés de façon appropriée par des dispositions de construction et, éventuellement, par redondance, contre les effets dynamiques et les projectiles qui pourraient atteindre ces ouvrages et notamment ceux qui pourraient résulter de défaillances

Article Annexe 411-2.A.1

—

Le système doit pouvoir détecter d'éventuelles défaillances au cours de l'exécution du programme et déclencher l'action appropriée. 7.2 Système qualité 7.2.1 Le laboratoire doit mettre en oeuvre un système qualité interne correspondant au type, à l'éventail

Article 228-4.10

—

On peut utiliser d'autres dispositifs pour déterminer la quantité de combustible contenue dans chaque capacité, à condition qu'en cas de défaillance de ces dispositifs ou de remplissage excessif de la capacité, ils ne permettent pas au combustible de

Article 3

—

Un dispositif permet une détection et un signalement rapide des incidents ou accidents consécutifs à la défaillance du confinement.

Article Annexe II

—

compte joint est réparti entre ses cotitulaires ; la part de chacun est additionnée avec ses avoirs propres pour le calcul du plafond de garantie qui s'applique à lui (2) Autres cas particuliers Voir note (2) Délai d'indemnisation en cas de défaillance

Article Annexe I (suite)

—

Elle se justifie par la défaillance d'un État seul, à produire de tels biens. Aussi, doivent-ils être l'objet d'interventions coordonnées des pouvoirs publics, appuyés parfois par l'action d'ONG.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Article 11 Défaillance du donneur d'ordre 11.1. Défaut de respect de la programmation.

Article 2

—

annexe, lorsque des circonstances extérieures à la volonté du demandeur ont fait obstacle au commencement ou à l'achèvement des travaux et prestations, telles que : - un motif d'ordre familial, professionnel ou de santé ; - l'indisponibilité ou la défaillance

Article 151-1.08

—

navire pouvant porter atteinte à son intégrité ou lorsque la décision d'envoyer un navire en chantier de réparation est motivée par la non-conformité à la résolution A. 744 (18) de l'OMI en ce qui concerne soit les documents du navire soit des défaillances

Article 221-II-1/12

—

En cas de défaillance du système de commande à distance, la vanne doit se fermer automatiquement ou pouvoir être commandée d'un emplacement situé au-dessus du pont de cloisonnement des navires à passagers ou du pont de franc-bord des navires de charge

Article 226-3.20

—

On peut utiliser d'autres dispositifs pour déterminer la quantité de combustible contenue dans chaque capacité à condition qu'ils ne permettent pas au combustible de s'échapper en cas de défaillance de ces dispositifs ou de remplissage excessif de la

Article 228-5.14

—

Le réseau d'alarme doit être conçu de manière à signaler toute défaillance de l'installation. 3.1. Les diffuseurs doivent être divisés en sections distinctes qui ne comportent pas plus de 200 diffuseurs chacune. 3.2.

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

En cas de disparition ou de défaillance du responsable des installations, les travaux prescrits par l'autorité administrative, au-delà de la période de validité d'un titre minier, sont également soumis à évaluation des incidences sur le ou les sites Natura

Article Annexe I

—

L'alimentation du ventilateur est secourue en cas de défaillance. Si l'air du local contient du phosgène en quantité supérieure à 0,1 ppm=0,4mg/m3, il est traité en conséquence avant rejet canalisé vers l'extérieur.

Article 4

—

Les matériels indispensables pour assurer les fonctions suivantes : - sous-criticité du stockage des assemblages irradiés ; - évacuation de la puissance résiduelle ; - confinement des substances radioactives, ainsi que les matériels dont la défaillance

Article L541-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

Code de l'environnement

reprise sans frais des déchets en tout point du territoire national accompagnée, si elle permet d'améliorer l'efficacité de la collecte, d'une prime au retour visant à prévenir l'abandon des déchets et qu'il dispose d'une garantie financière en cas de défaillance

Article 1

—

contrôle électrique du verrouillage de la porte palière est : -soit absent ; -soit réalisé par un mécanisme, rigide ou non, ne reliant pas le pêne au contact du contrôle de verrouillage par une liaison directe ; -soit réalisé par un mécanisme dont une défaillance

Article 223 a-II-2/32

—

Dans le cas d'un éclairage électrique, celui-ci doit être alimenté par la source d'énergie électrique de secours et aménagé de telle sorte que la défaillance d'un seul dispositif d'éclairage ou l'interruption d'une unité d'éclairage fluorescent ne rende

Article 229-II-1.10

—

La source d'énergie, la commande et les indicateurs doivent pouvoir fonctionner en cas de défaillance de la source d'énergie principale.

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