. * 911-3 détermine par arrêté, sur la base des éléments communiqués par le ou les instituts scientifiques concernés, après avis du ministre des affaires étrangères, du ministre chargé des pêches maritimes et de l'aquaculture marine et du ministre chargé

Article R958-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 78

Code rural (nouveau)

LEGIARTI000048930128

—

. - Décence des logements-foyers La présente annexe définit, sauf dérogation accordée par décision du représentant de l'Etat dans la collectivité, les caractéristiques techniques et dimensionnelles des logements-foyers et de leur décence au sens de l'article

Article 16

—

La présence de deux feux tournants de type homologué est autorisée s'ils sont situés de part et d'autre du panneau " convoi exceptionnel " qui dans ce cas peut avoir comme dimensions : 1,10 m x 0,40 m.

Article 233-4.01

—

Le module de stabilité doit être positif dans toutes les situations ci-dessus, en statique comme en dynamique et pour les cas de chargement applicables à la situation donnée.

Article 9-1

—

-des missions d'organisation et de coordination : les assistants médicaux peuvent remplir une mission de coordination notamment avec les autres acteurs intervenant dans la prise en charge des patients.

Article 1

—

l'Organisation maritime internationale) et désigne un engin de transport : a) De caractère permanent et, de ce fait, assez résistant pour permettre un usage répété ; b) Spécialement conçu pour faciliter le transport des marchandises, sans rupture de charge

Article 24

—

Toutefois, lorsque les dimensions du compteur le justifient, cette vignette peut avoir la forme d'un carré de deux centimètres de côté. La vignette doit être inamovible et visible dans les conditions normales d'installation de l'instrument.

Article 24

—

Toutefois, lorsque les dimensions du compteur le justifient, cette vignette peut avoir la forme d'un carré de deux centimètres de côté.

Article L4424-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 51

Code général des collectivités territoriales

En concertation avec la collectivité territoriale de Corse, l'Etat peut accompagner des actions, qui, par leur intérêt ou leur dimension, relèvent de la politique nationale en matière culturelle.

Article Annexe I

—

MASSES ET DIMENSIONS (kg et m) Au sein de la présente notice, les essieux sont numérotés de l'avant du véhicule vers l'arrière. 2.1. Masse en charge maxi admissible en service dans l'Etat (PTAC) :.. 2.2.

Article 12

—

La réalisation d'un mémoire de recherche à dimension professionnelle relatif au domaine de formation contribuer à la production de connaissances dans le champ de l'action sociale et médico-sociale, soutenu devant le jury composé conformément à l'article

Article CO 43

—

Cette distance ne s'impose qu'aux dégagements normaux des locaux présentant une dimension supérieure à 10 m.

Article CH 16

—

Il ne doit pas être en communication avec les locaux et dégagements accessibles au public, ni avec les locaux présentant des dangers particuliers d'incendie ; - le local doit avoir des dimensions appropriées au stockage ; - les récipients doivent être

Article 190-3.01

—

l'intérieur du navire, et lorsqu'un espace de manœuvre est nécessaire, celui-ci doit être conforme à l'une des dispositions suivantes : - un cercle de 1 500 mm de diamètre minimum libre de toute obstruction ; - pour un virage à 90°, dans un L dont les dimensions

Article 2

—

Les réseaux postaux ont une dimension territoriale et sociale importante qui permet l'accès universel à des services locaux essentiels. I.

Article 9

—

fromages et celles prévues à l'article 6 du présent décret, l'étiquetage des fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée " Bleu du Vercors-Sassenage " doit comporter le nom de l'appellation d'origine contrôlée inscrit en caractères de dimensions

Article 229-II-2.01

—

construits le 1er juillet 2007 ou après cette date au moins dans la même mesure qu'avant d'avoir subi ces réparations, modifications, transformations ou aménagements. 2.2 Les réparations, modifications et transformations qui modifient sensiblement les dimensions

Article 23

—

installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent, de l'autorisation environnementale mentionnée à l'article L. 181-1 du code de l'environnement est susceptible, en raison de sa situation, de sa structure ou de ses dimensions

Article 31

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Admissibilité : 1° Une composition, rédigée en cinq heures, portant sur une question posée aujourd'hui à la société française dans ses dimensions judiciaires, juridiques, sociales, politiques, historiques, économiques, philosophiques et culturelles (coefficient

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