Type et nombre d'équipements UHF présent à bord FRÉQUENCES CONFORMITÉ AU RÈGLEMENT INTERNATIONAL OUI NON Canal 1 . . . Canal 2 . . . Canal 3 . . . Canal 4 . . . Canal 5 . . . Canal 6 . . .

Article 240-2.20

—

. - Lorsque l'installation radioélectrique à très haute fréquence (VHF) fixe est munie de l'ASN et programmée avec le MMSI du navire, des renseignements sur la position du navire doivent, en permanence, être fournis automatiquement afin d'être inclus

Article 2

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prix à transmettre, par voie informatique, sont les prix payés aux fournisseurs à l'entrée de chaque abattoir pour chacune des typologies définies dans le tableau présenté en annexe I du présent arrêté et disponibles par site d'abattage selon une fréquence

Article 27

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Le préfet peut dispenser l'exploitant des visites prévues au paragraphe 1, ou en diminuer la fréquence, lorsque les conditions locales le justifient.

LEGIARTI000049599391

—

le nom et le numéro de série de l'appareil de lecture ; -la notice du fabricant est annexée à cette présente fiche ; -il a pris connaissance de la notice avant utilisation du test ; -les modalités de contrôle qualité des dispositifs utilisés : la fréquence

Article R241-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 00

Code rural (nouveau)

Le caractère temporaire et occasionnel de la prestation de services est apprécié au cas par cas, notamment en fonction de sa durée, de sa fréquence, de sa périodicité et de sa continuité.

Article L593-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 77

Code de l'environnement

Pour les installations relevant de la directive 2009/71/Euratom du Conseil du 25 juin 2009 établissant un cadre communautaire pour la sûreté nucléaire des installations nucléaires, la fréquence des réexamens périodiques ne peut être inférieure à une fois

Article L5242-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 76

Code des transports

ou périodes d'interdiction de la navigation, du mouillage ou de certaines activités, édictés en vue d'assurer la sécurité de la navigation ou le maintien de l'ordre public en mer ; b) Aux obligations de signalement ou d'information, de veille de fréquences

Article R1333-126

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 26

Code de la santé publique

effluents, notamment les valeurs limites de rejet et les modalités applicables pour en assurer la surveillance et celle de l'environnement et en informer l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection mentionnées à l'article R. 1333-16 ; 2° La fréquence

LEGIARTI000022505600

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Fréquence de remontée à la CRE : mensuelle. Fréquence de publication : mensuelle. Fréquence de calcul des indemnisations : mensuelle. Versement direct aux fournisseurs qui en font la demande.

LEGIARTI000022505602

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Fréquence de remontée à la CRE : semestrielle. Fréquence de publication : semestrielle. Fréquence de calcul des indemnisations : semestrielle. Versement direct aux fournisseurs qui en font la demande.

Article Annexe V

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Une station d’amateur peut adresser un appel général (CQ) aux stations susceptibles d’être à l’écoute sur l’une des bandes de fréquence attribuées au service.

Article Annexe 3

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Erreurs supplémentaires maximales tolérées liées aux variations de la température, de la tension et de la fréquence Lorsque la température ambiante, la tension ou la fréquence varient depuis leur valeur de référence jusqu'aux valeurs limites de leur domaine

Article 29-3

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vice-président du Conseil d'Etat, comprennent en outre six membres au plus, désignés par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique parmi des personnalités qualifiées notamment dans les secteurs de la planification des fréquences

Article 14-6

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un objectif de prévention de la carie dentaire de l'enfant, les partenaires conventionnels proposent la prise en charge de l'acte de pose de vernis fluoré pour les enfants, de 6 à 9 ans, présentant un risque carieux individuel (RCI) élevé, à une fréquence

Article 2

—

La diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique des services de radio est effectuée : - sur les bandes de fréquences inférieures à 30 MHz, conformément à la norme ES 201 980 ; - en bande III (174-230 MHz) et en bande L (1 452-1 492 MHz),

Article 228-9.08

—

de la zone océanique A1 mais qui reste à l'intérieur de la zone océanique A2 doit être pourvu : .1 d'une installation radioélectrique à ondes hectométriques permettant, aux fins de la détresse et de la sécurité, d'émettre et de recevoir sur les fréquences

Article 8

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stabulation et les précautions prises pour que pendant toute la durée du contact avec le produit les animaux ne puissent ni se lécher, ni se gratter. 4° Les modalités d'expérimentation notamment : Les conditions d'application ; La quantité appliquée ; La fréquence

LEGIARTI000051351134

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Jusqu'au 31 mars 2030, dans la limite de 7 fréquences hebdomadaires et de 140 tonnes transportées par semaine : Marseille-Alger (Algérie). LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET 1.

Article Annexe I

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Description du système d'identification des conditionnements de chaque producteur initial ; b) Fréquence de collecte ; c) Modalités de transport ; d) Engagement du prestataire de services à respecter des durées pour la collecte et le transport fixées

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