[A] [B] indiquait : « notre travail consistait […] à souder en haute intensité pour 800 à 900 tmp ce qui occasionnait de fortes températures qui engendraient des fumées et beaucoup de poussières blanches

circulait dans le sens [...], au volant de son véhicule Land-Rover, immatriculé [...] regagnait son domicile, que Hono B...pilotait son scooter Piaggio, immatriculé [...] après avoir consommé de l'alcool et fumé

Exposition professionnelle aux fumées d’asphalte ».

statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a, sur la demande de la société Seché Eco Industrie, annulé la procédure de passation du marché de traitement des résidus de fumée

Z..., un témoin ayant déclaré avoir vu ce dernier en train de fumer une cigarette au moment de l'accident ; que M. Y... a alors étendu sa demande de condamnation à la société Winterthur et à M.

fournissant le moyen de transport de cette traversée réalisée à l'aide d'une barque Yamaha, embarcation de 5ème catégorie, dépourvue au surplus de tous équipements de sécurité (gilets de sauvetage, fusées

la pathologie en estimant qu'un facteur extra-professionnel existait et qu'il a considéré celui-ci comme essentiel ; Attendu qu'il a en effet relevé que Monsieur Abdelfattah X... avait été fumeur

Cavaillé, que conduisait le sieur X..., et un autre camion qui s'était arrêté sur la chaussée en raison du manque de visibilité a été provoquée par une nappe de brouillard rendue très épaisse par des fumées

QU'AURAIT EUE UNE ANCIENNE PROPRIETAIRE"; QU'EN OUTRE LA COUR D'APPEL AURAIT DENATURE LE RAPPORT DE L'EXPERT SUR LA CAUSE DE L'AFFAISSEMENT DU PLANCHER ET SUR L'ORIGINE DES DEGATS AUX CONDUITS DE FUMEE

INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA SUITE DE L'EFFONDREMENT DE LA TOITURE ET DU PLANCHER DE L'ETAGE SUPERIEUR DE SON IMMEUBLE, QU'IL ATTRIBUAIT AU DEVERSEMENT SUR LE TOIT DE SA MAISON DE RESIDUS PROVENANT DES FUMEES

RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, RENDU LE 12 MAI 1972, QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BAUDOUIN-DUNOIS, QUI AVAIT FAIT EDIFIER UN IMMEUBLE, S'EST TROUVEE DANS L'OBLIGATION DE SURELEVER LES CONDUITS DE FUMEE

la cour d'appel aurait violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile, alors qu'en outre la cour d'appel, qui énonçait que la société n'aurait pas dû raccorder la chaudière à des conduits de fumée

sont en droit d'installer et d'utiliser sur leur propriété un barbecue, édifice destiné à la cuisson ou la confection de grillades en plein air; que les nuisances qui résultent de son usage, notamment fumées

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, de 1972 à 1977, Yves X..., salarié du ministère de la Défense, a été exposé aux effets d'une substance radioactive contenue dans des détecteurs de fumée

unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1315, ensemble l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que des émanations de fumées

faute grave et le débouter de toutes ses demandes, la cour d'appel énonce que le fait de mettre du gas-oil dans le pot d'échappement d'un camion, présenté comme un jeu destiné à faire dégager de la fumée

Par requête reçue au greffe le 03 août 2023, [R] [D] a contesté ce refus, rappelant qu'elle a travaillé pendant de nombreuses années au sein d'un bureau non ventilé, avec des collègues grands fumeurs.

Toutefois, le 11 octobre 2023, à 7H36 comme indiqué dans son attestation sur l'honneur, Mr [X], Directeur d'Usine, vous a surpris vous et 3 collègues derrière le bâtiment FE2 en train du fumer.