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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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794 résultats pour « injections de nuit »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article R5126-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

Code de la santé publique

vaccinale, la traçabilité des vaccinations et les principales recommandations du calendrier des vaccinations et, pour l'administration, le cadre normatif et les objectifs de santé publique de la vaccination, les modes d'injection et le suivi post-injection

Article 113-33

—

De repos de pénibilité spécifique (RPS), liée aux horaires irréguliers du travail cyclique, sous forme de temps compensés obtenus à partir de coefficients multiplicateurs, non cumulables, de 0,1 pour les nuits (21 heures/6 heures) et de 0,4 pour les dimanches

Article 1

—

Toutefois, si le fait de différer ce prélèvement ou cette collecte nuit à la qualité de ces éléments ou produits, ces analyses peuvent être exécutées et leur résultat peut être obtenu postérieurement au prélèvement ou à la collecte.

Article Annexe I

—

dB (A) supérieur à 45 dB (A) 5 dB (A) 3 dB (A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB (A) pour la période de jour et 60 dB (A) pour la période de nuit

Article 2

—

Pour les travaux dont le fonctionnement continu doit, en raison même de la nature du travail, être nécessairement assuré sans interruption à aucun moment du jour, de la nuit ou de la semaine, la durée hebdomadaire de travail pourra atteindre une moyenne

Article 226-6.10

—

Il doit être prévu des moyens permettant de prendre des relèvements au compas de jour et de nuit. Un autre compas magnétique doit être installé si les relèvements ne peuvent être pris avec le compas magnétique étalon mentionné au paragraphe 1.

Article 12

—

numéro minéralogique) ; ― numéro du téléphone mobile à bord du véhicule pour les transports par route ; ― nom du (ou des) conducteur (s) ; ― pour les transports par voies de navigation intérieures : ― désignation du bateau et nom du conducteur ; ― nuitées

Article 1

—

NOM GUYANAIS : Singe de nuit.

Article Annexe

—

Bande de pantalon Le pantalon porte, à cheval sur la couture de son côté extérieur, une bande dite bande de commandement de 28 mm de largeur en soie bleu nuit lissée ton sur ton, d'une rangée simple de feuilles de chêne et de glands.

Article L4624-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 90

Code du travail

Tout travailleur de nuit bénéficie d'un suivi individuel régulier de son état de santé.

Article R313-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux stop, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1, L. 325-2 et L. 325-3.

Article R6152-504

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 30 > 43

Code de la santé publique

Lorsqu'il est effectué la nuit, il est compté pour deux demi-journées.

Article 9

—

Pour les feux de balisage et d'alerte KR1, KR2 et KR2d, on distingue une classe " j " pour une utilisation de jour, une classe " n " pour une utilisation de nuit et une classe " jn " pour une utilisation de jour et de nuit.

Article Annexe IV

—

L'indicateur de direction du vent, sur une hélistation* destinée à être utilisée de nuit, est éclairé.

LEGIARTI000025671392

—

CÔTES DE NUITS VILLAGES R 1,50 CÔTES DE NUITS VILLAGES B 1,50 CHAMBOLLE-MUSIGNY R 1,50 CHAMBOLLE-MUSIGNY 1er cru R 1,50 FIXIN R 1,50 FIXIN B 1,50 FIXIN 1er cru R 1,50 FIXIN 1er cru

Article 28

—

vapeur exprimées en carbone organique total (COT) ; - chlorure d'hydrogène, fluorure d'hydrogène et dioxyde de soufre ; - oxydes d'azote dès lors qu'une valeur limite est fixée et, le cas échéant, ammoniac en cas de traitement des oxydes d'azote par injection

Article Annexe Ia

—

lustrage Application des mesures et des moyens permettant de préserver la qualité de l'environnement et la santé des personnels Mise en œuvre des opérations de remise en état Réalisation des opérations techniques : - lavage mécanisé - décapage - injection-extraction

Article 28

—

substances organiques à l'état de gaz ou de vapeur exprimées en carbone organique total (COT) ; - chlorure d'hydrogène, fluorure d'hydrogène et dioxyde de soufre ; - oxydes d'azote et, le cas échéant, ammoniac en cas de traitement des oxydes d'azote par injection

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Moulage par presse à injection de pièces en alliages métalliques. Cette hypoacousie est caractérisée par un déficit audiométrique bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées.

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

bouche avec application de produits non médicamenteux ; 29° Lavage et irrigation oculaire et instillation de collyres ; 30° Participation à la réalisation des tests à la sueur et recueil des sécrétions lacrymales ; 31° Surveillance de scarifications, injections

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