CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

722 résultats pour « marne et de la meuse »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000032916791

—

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 4 juin 2016 Communes de Buzy-Darmont, Etain, Gussainville, Parfondrupt, Saint-Jean-lès-Buzy, Warcq.

Article ANNEXE

—

Commission départementale de sécurité pour le Val-de-Marne, les Hauts-de-Seine et la Seine-Saint-Denis : Article R. 143-46 du code de la construction et de l'habitation. MINISTERE DES TRANSPORTS.

LEGIARTI000043924738

—

fermeture du site de Romans-sur-Isère de la direction départementale des territoires de la Drôme ; - le transfert à Voies navigables de France des parties des directions départementales des territoires de la Côte-d'Or, de Lot-et-Garonne, de la Haute-Marne

Article Annexe

—

Communauté de communes Ardenne rives de Meuse. Aménagement du fort Condé. Conseil départemental des Ardennes. Energie en agriculture. Département de l'Ariège Communauté de communes du Séronais.

Article Annexe

—

GC_51_005 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 815014 6838499 1 2019_01_51-2 Grand Est Marne GC_51_106 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 827596 6891263 1 2019_01_52-1 Grand Est Haute-Marne GC_52_004 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR

Article Annexe

—

00 4 700, 00 57 000, 00 47 LOT-ET-GARONNE 217 100, 00 8 900, 00 226 000, 00 48 LOZERE 28 300, 00 1 700, 00 30 000, 00 49 MAINE-ET-LOIRE 553 900, 00 17 100, 00 571 000, 00 50 MANCHE 324 400, 00 20 600, 00 345 000, 00 51 MARNE

Article ANNEXE 3

—

CHOISY-LE-ROI - ORLY (DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE) Quartier Le Grand Ensemble Limite nord de la parcelle V 133. Limite est de la parcelle V 133. Traversée de la rue Robert-Peary, rue des Cosmonautes jusqu'à la voie des Cosmonautes.

Article 5

—

Haute-Marne. - Hôpital psychiatrique de Saint-Dizier. Meurthe-et-Moselle. - Hôpital psychiatrique de Mareville. Morbihan. - Hôpital psychiatrique de Lesvellec. Nièvre. - Hôpital psychiatrique de la Charité-sur-Loire.

LEGIARTI000034497329

—

République, Centre-ville) Aulnay-sous-Bois, Sevran (quartiers les Beaudottes, Cité basse, Cité haute) Saint-Denis (quartiers Centre, Gare et Basilique) Saint-Ouen (quartiers 8-Mai-45, Soubise, Cordon, Schmidt, Paul-Vaillant) 94 Champigny-sur-Marne

Article Annexe I

—

cumulativement dans les ressorts de la trésorerie du 10e arrondissement et du centre des impôts de Paris 10e Sud, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2011, est confié au comptable du SIP de Paris 10e Sud. 77 - Seine-et-Marne

Article Annexe 1

—

Sud CDI de Valence Sud 01/07/2010 28 ― Eure-et-Loir SIP de Dreux CDI de Dreux 01/07/2010 39 ― Jura SIP de Dole CDI de Dole 01/07/2010 49 ― Maine-et-Loire SIP de Cholet CDI de Cholet Nord-Ouest et CDI de Cholet Sud-Est 01/07/2010 51 ― Marne

Article Annexe

—

Paris. 77 - Seine-et-Marne Brou-sur-Chantereine, Champs-sur-Marne, Chelles, Combs-la-Ville, Courtry, Lésigny, Mitry-Mory, Pontault-Combault, Roissy-en-Brie, Servon, Vaires-sur -Marne et Villeparisis, Carnetin et Chalifert, Boissettes, Boissise-le-Roi,

LEGIARTI000050672730

—

2020_LOT2_ZN_51_01 JONCHERY SUR SUIPPE ORANGE Jonchery 1 807413 6896732 2020_LOT2_ZN_51_01_S1 1 Jonchery 2 807733 6896678 Jonchery 3 807897 6896297 Jonchery 4 807695 6896216 St Hilaire 806702 6897824 2021_02_52-01 Grand Est Haute-Marne 2021

LEGIARTI000050672738

—

2021_LOT1_ZN_77_01 COMPANS BOUYGUES TELECOM/SFR 674872 6876809 2021_LOT1_ZN_77_01_S1 1 675833 6876541 675889 6875825 2021_03_77-02 Île-de-France Seine-et-Marne 2021_LOT2_ZN_77_11 PUISIEUX BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR 694276 6885297 2021_LOT2

Article Annexe

—

GC_52_003 BRAUX LE CHÂTEL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR GC_52_003_Point1 844765 6779493 1 2019_03_52-2 Grand Est Haute-Marne GC_52_998 HEUILLEY-COTTON (Villegusien) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR GC_52_998_Point1 877020 6744010 1

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Sous-bassin de la Marne L'Ornain. Tout le parcours dans le département de la Marne. Marne Truite fario. La Saulx. Tout le parcours dans le département de la Marne. Marne Truite fario. La Coole.

Article Annexe 1

—

FR102 Seine-et-Marne. 77012 Augers-en-Brie ; 77016 Bagneaux-sur-Loing ; 77026 Beauchery-Saint-Martin ; 77032 Beton-Bazoches ; 77051 Bray-sur-Seine ; 77073 Chalautre-la-Petite ; 77076 Chalmaison ; 77079 Champagne-sur-Seine ; 77080 Champcenest ; 77134

Article Annexe 2

—

Singly ; 08492 Vrigne-Meuse.

Article 2-2

—

Seine-Saint-Denis (93) : - du 31 août au 4 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Montreuil, situé place Jean-Jaurès, 93100 Montreuil, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 38 ; 5° Dans le département du Val-de-Marne

Article Annexe 24

—

MELUN (DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE) Quartier Nord Limite ouest des parcelles AB 25 et AB 24 jusqu'à l'avenue du Général-Patton. Avenue du Général-Patton jusqu'à la limite ouest de la parcelle AB 186.

Page 29 · 722 résultats

← PrécédentSuivant →