Codes de loi français

Article 6

212-3 du code de l'environnement, comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de l'environnement sont soumises à un contrôle portant sur les paramètres qui sont indicatifs de l'incidence de ces pressions

Article 233-7.01

établies de façon à fonctionner sans interruption ni incident pour toutes les variations d'attitude que le sous-marin est susceptible de connaître au cours de son opération, aussi bien en plongée qu'en surface et dans les limites des variations de pression

Article Annexe P

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE NEUROCHIRURGIE - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (trois cents heures environ) - Sciences fondamentales du système nerveux ; - Examen complémentaires du système nerveux ; - Pression hydrodynamique et hémodynamique

Article 23

Le premier secours est assuré au moyen d'extincteurs portatifs en nombre suffisant et, le cas échéant, au moyen de postes d'incendie alimentés en eau sous pression.

LEGIARTI000049460928

d'information et d'alerte ; Navigation : - notions de navigation : la sphère terrestre, dimensions, mouvement ; Météorologie : - phénomènes météorologiques intéressant les aérodromes : vent au sol, relation entre le vent et la distribution de la pression

Article R557-10-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

habilité est apposé par l'organisme lui-même ou, sur instruction de celui-ci, par le fabricant ou son mandataire ; – des deux derniers chiffres de l'année au cours de laquelle le marquage CE est apposé ; – des caractéristiques techniques suivantes : la pression

Article R555-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 88

source et au moins celles dont le projet prévoit la traversée ou dont une partie du territoire est située à une distance du tracé prévu inférieure à : a) 500 mètres si le fluide transporté est liquide dans les conditions normales de température et de pression

Article 34

E. modifiée relative aux récipients à pression simples, Sct. Marquage " CE " de conformité., Art.

LEGIARTI000028391367

Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A " court ", LAeq,t Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A obtenu sur un intervalle de temps court . Cet intervalle de temps, appelé durée d'intégration, a pour symbole t.

Article 221-V/32

. - la pression barométrique (2), de préférence corrigée (en indiquant si elle est évaluée en millibars, en millimètres ou en pouces, et si la lecture a été corrigée ou non) ; - la tendance barométrique (le changement survenu dans la pression barométrique

Article 226-3.24

Un déclencheur à rétablissement manuel, coupant l'arrivée de gaz en cas d'insuffisance de pression, est installé sur l'alimentation de chaque appareil ou, au moins, de chaque groupe d'appareils se trouvant dans un même local.

Article 228-5.35

Lorsque les pompes d'incendie principales motorisées débitent la quantité d'eau prescrite au paragraphe 8 par le collecteur, les manches et les ajutages de lance, la pression à chaque bouche d'incendie ne doit pas être inférieure à 0,25 N/mm². 11.

Article 226-3.22

Les emmanchements à force, avec ou sans colliers de serrage, sont interdits sur les tuyaux en pression. 3. Gattes et cunettes : 3.1.

Article 18

Les résultats des mesures réalisées pour vérifier le respect des valeurs limites d'émission définies à l'article 17 et celles spécifiées par l'arrêté préfectoral d'autorisation sont rapportés aux conditions normales de température et de pression, c'est-à-dire

Article ANNEXE

Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A " court ", LAeq, t Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A obtenu sur un intervalle de temps " court ".

Article Annexe I

Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A " court ", LAeq, t. Niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A obtenu sur un intervalle de temps " court ".

Article GZ 10

. - La pression maximale effective de distribution du gaz à l'intérieur d'un bâtiment, à l'exclusion du local technique abritant le poste de détente générale, ne doit pas excéder 4 bars.

Article GZ 24

L'installation de gaz comporte : - soit un dispositif coupant automatiquement l'arrivée du gaz aux appareils en cas de chute anormale de pression de gaz en aval du dispositif ; - soit un dispositif de coupure de gaz sur les brûleurs et les veilleuses

Article 26

doivent être respectées pour les positions des conducteurs électriques correspondant : En cas de surplomb, à leur température maximale et à l'absence de vent ; En cas de voisinage latéral, à une température de ces conducteurs de 15 °C et à toutes les pressions