l'article L. 36-6 du même code dans sa version applicable : " Dans le respect des dispositions du présent code et de ses règlements d'application, et, lorsque ces décisions ont un effet notable sur la diffusion

La disposition du présent alinéa ne fait pas obstacle à l’instauration d’un régime d’autorisation en ce qui concerne les diffusions par la voie de la radio, de la télévision, du cinéma ou d’autres moyens

objets similaires adoptés par le Cédant en relation avec la RWC qu'il soient ou non enregistrés comme marques dans quelque pays du monde que ce soit ; 2 - Les droits dits de merchandising, de télévision

On 28   March 1996 he participated in a national radio programme (BBC Radio   4).

  The constitutional provision in question refers to organs of public opinion and these must be held to include television as well as radio.

analyse : La SASU JFG CONSULTING assistera la Commune de Reillanne en effectuant les tâches suivantes : -analyse de l'occupation des sols - recensement des éventuelles non conformité sur les sites de diffusion

La première catégorie concernait les médias écrits à diffusion régionale, la deuxième les médias écrits à diffusion suprarégionale ou les agences de presse et la troisième la télévision et la radio (entreprises

9 décembre 1973, dont est issu le code NAF 7311 Z qui concerne les prestations des agences de publicité portant sur la conception et la réalisation de campagnes publicitaires, la conception et la diffusion

9 décembre 1973, dont est issu le code NAF 7311 Z qui concerne les prestations des agences de publicité portant sur la conception et la réalisation de campagnes publicitaires, la conception et la diffusion

9 décembre 1973, dont est issu le code NAF 7311 Z qui concerne les prestations des agences de publicité portant sur la conception et la réalisation de campagnes publicitaires, la conception et la diffusion

9 décembre 1973, dont est issu le code NAF 7311 Z qui concerne les prestations des agences de publicité portant sur la conception et la réalisation de campagnes publicitaires, la conception et la diffusion

, de la presse et des stations de radio.

Il était aussi le directeur du groupe de médias Samanyolu, auquel appartenaient quatorze chaînes de télévision, neuf stations de radio, un site Internet d’information et deux hebdomadaires.

Private broadcasters may obtain licences under the Private Radio Act ( Regionalradiogesetz ) and the Private Television Act ( Privatfernsehgesetz ). 31.

On 18 February 2004 the Indictment Division of the Larissa Criminal Court ordered that the applicant be released, on condition that he left Greece and did not return within three years.

les pièces produites aux débats par Mme Y... démontrent que ce dernier a pu avoir une attitude différente dans les médias en soutenant ouvertement l'option de l'augmentation du capital (cf entretien radio

Considérant ce qui suit : La société Towercast a déposé le 10 février 2023, une demande de permis de construire pour la construction d’une antenne-relais de diffusion de la télévision numérique terrestre

and television programmes.

et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques