AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la Caisse primaire d'assurance maladie de Metz (CPAM), dont le siège est ...

S 98-45.073 formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s N 88-45.098 et L. 88-44.741 formés par la société anonyme des Etablissements Onrev

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Vu leur connexité, joint les pourvois n° K 93-45.392, M 93-45.393, N 93-45.394, P 93-45.395, Q 93-45.396, R 93-45.397, S

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° B/91-44.387 formé par la société anonyme Spie Batignolles, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° W 96-45.690 formé par M.

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 10 avril 1991, 87-45.052, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 30 janvier 1991, 87-45.082, Inédit

Cour de cassation, Chambre sociale, du 14 novembre 1990, 87-45.032, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 29 mai 1990, 86-45.492, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 23 novembre 1993, 91-45.002, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 25 mai 1993, 91-45.042, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 25 novembre 1993, 91-45.082, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 11 janvier 1994, 92-45.032, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 10 janvier 1991, 87-45.062, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 19 janvier 1993, 89-45.091, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 23 mars 1993, 91-45.091, Inédit

Cour de Cassation, Chambre sociale, du 26 novembre 1992, 90-45.592, Inédit

Cour de cassation, Chambre sociale, du 12 novembre 1992, 89-45.090, Inédit