consultations locales, les enjeux sédimentaires et les principales espèces ainsi que la cartographie des cours d'eau listés sont consultables sur le site internet http://www.midi-pyrenees.developpement-durable.gouv.fr de la DREAL Midi-Pyrénées, DREAL de bassin Adour-Garonne

Article R436-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 45

Code de l'environnement

des cours d'eau bretons, sont couverts par le comité de gestion des poissons migrateurs du bassin de la Loire, dont la présidence est assurée par le préfet de la région Pays de la Loire ou son représentant ; 6° Les cours d'eau compris dans le bassin Adour-Garonne

LEGIARTI000049591158

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Mme ADOUE Camille LISTE N° 24 : L'EUROPE ÇA SUFFIT ! 1. M. PHILIPPOT Florian LISTE N° 25 : NON ! PRENONS-NOUS EN MAINS 1. M. HUSSON Edouard LISTE N° 26 : FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 1. M.

LEGIARTI000039792138

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Agence de l'eau Adour-Garonne. Agence de l'eau Artois-Picardie. Agence de l'eau Loire-Bretagne. Agence de l'eau Rhin-Meuse. Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse. Agence de l'eau Seine Normandie.

LEGIARTI000046891316

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Les agences de l'eau (Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée et Corse, Seine-Normandie). L'Agence nationale de l'habitat (ANAH). L'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM).

LEGIARTI000046891314

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de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ; ― l'aéroport de Bâle-Mulhouse ; ― l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) ; ― l'établissement public Grand Paris Aménagement ; ― les agences de l'eau (Adour-Garonne

LEGIARTI000028443622

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LISTE DES COURS D'EAU MENTIONNÉE AU 1° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 Commisssion territoriale: Adour Cours d'eau principal S001 | Q---0000 | L'Adour à l'aval de la confluence du ruisseau de Hourclat (65), y compris son débouché maritime

LEGIARTI000051471571

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ANNEXE I Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Agence centrale des organismes de sécurité sociale Agence de l'eau Adour-Garonne (1) Agence de l'eau Artois-Picardie (1) Agence de l'eau Rhin-Meuse (1) Agence de la biomédecine Agence de l'eau

LEGIARTI000028181592

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LISTE DES COURS D'EAU MENTIONNÉE AU 2° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 COMMISSION TERRITORIALE : ADOUR Cours d'eau principal L. 2_509 | Q---0000 | L'Adour : à l'aval de la confluence des Gaves Réunis, y compris son débouché maritime et

Article ANNEXE

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Bassin Adour-Nive-Nivelle COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Adour. A l'aval du ruisseau du Hourclat. Pyrénées-Atlantiques, Landes, Gers, Hautes- Pyrénées. Le Luy.

Article Annexe

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Département des Pyrénées-Atlantiques Adour. Vimport au-dessus de Saubusse. Luy. La Bagnère, commune de Tercis, à - 3 kilomètres du confluent. Gave de Pau. Barrage de Metge, à 3,500 kilomètres en amont de Peyrehorade.

Article (39 à 44)

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AIRE-SUR-L'ADOUR 40 D 834 N 10 SAUGNACQ-ET-MURET D 824 SAINT-PIERRE-DU-MONT 40 D 810 N 10/D 17 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE Limite département 40/64 TARNOS 40 D 824 D 834/D 931 AIRE-SUR-ADOUR

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Adour A partir de la commune d'Aire. Depuis Saint-Sever jusqu'à son embouchure dans l'Océan. Vinport, au dess[us de] Saubusse. Douze Depuis Roquefort jusqu'à sa jonction avec la Midouze. Point de navigation par bateaux. Néant.

LEGIARTI000028252328

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Département du Jura Syndicat Mixte SCOT du Pays Lédonien Les services du bien vieillir en milieu rural Communauté de communes du Pays des Lacs Mise en sécurité et valorisation qualitative de l'accueil Département des Landes Pays Adour

Article ANNEXE

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Charente-Maritime Bassin Adour-Nive-Nivelle COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Adour. En aval de l'hôtellerie de Payolle, commune de Campan (Hautes-Pyrénées). Hautes-Pyrénées, Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques.

Article Annexe 2

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Saint-Cricq-du-Gave ; 40255 Saint-Cricq-Villeneuve ; 40256 Saint-Etienne-d'Orthe ; 40258 Sainte-Foy ; 40259 Saint-Gein ; 40264 Saint-Jean-de-Marsacq ; 40266 Saint-Julien-en-Born ; 40269 Saint-Lon-les-Mines ; 40274 Saint-Martin-d'Oney ; 40275 Saint-Maurice-sur-Adour

Article Annexe

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Syndicat mixte Nive-Adour-Ursuya. Pôle patrimonial et écotouristique de la vallée de l'Adour maritime. Communauté de communes de Soule-Xiberoa. Pôle écotouristique de la vallée de Soule. Syndicat mixte du pays d'Oloron - Haut Béarn.

LEGIARTI000049827483

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Agence de l'eau Adour-Garonne. Agence de l'eau Artois-Picardie. Agence de l'eau Loire-Bretagne. Agence de l'eau Rhin-Meuse. Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. Agence de l'eau Seine-Normandie.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Bassin Adour-Nive SOUS-BASSIN SECTION DEPARTEMENTS ESPÈCES MIGRATRICES PRESENTÉS L'Adour. En aval de l'hôtellerie de Payolle, commune de Campan (Hautes-Pyrénées). Hautes-Pyrénées, Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques.

Article Annexe

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Rimbez-et-Baudiets ; Saint-Agnet ; Saint-Aubin ; Saint-Avit ; Sainte-Colombe ; Saint-Cricq-Chalosse ; Saint-Cricq-Villeneuve ; Sainte-Foy ; Saint-Gein ; Saint-Julien-d'Armagnac ; Saint-Justin ; Saint-Loubouer ; Saint-Martin-d'Oney ; Saint-Maurice-sur-Adour

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